CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b729

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd50e5e85d0474bddb4603

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Mme [C] [M] [B] [N] à compter de la date de consolidation fixée le 30/01/2022, en raison d'un accident du travail survenu le 02/06/2020, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : « Douleurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61624d62ed30a8f561738234

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Siège des lésions : «'cheville droite'» «'douleurs, enflements'». Le certificat médical initial établi le 23 septembre 2004 fait état d'une : « entorse à la cheville droite.'»

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b5

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Le préjudice relatif aux souffrances physiques doit tenir compte de la nature des douleurs, de leur intensité, de leur durée et de l'âge. Au vu des pièces médicales versées, il apparaît que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03013_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

A ne conteste pas les termes, qu'il a informé ce dernier des risques de l'intervention qu'il allait subir le 23 novembre suivant, notamment de " douleurs postopératoires dans l'épaule pour le curage ".

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC004791699

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

Kwesi demanda à son frère ce qui était arrivé   ; ce dernier lui répondit qu'il avait été agressé par quatre jeunes blancs.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1165f178dc2492b0fab0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Malheureusement, le jeune à bout de force a lâché la caisse l'obligeant à récupérer tant bien que mal la caisse. Elle a alors ressenti une vive douleur au dos ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d90135

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Or, l’évaluation réalisée par l’expert tient d’ores et déjà compte expressément, en sus de l'atteinte à l'intégrité anatomo-physiologique, des douleurs physiques et des souffrances psychologiques, ainsi

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66ff85e4a4ff9ec259c09a3a

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[V] a pris part au jeu dans un contexte d'ébriété général, comme le révèle l'échange produit, il n'en demeure pas moins que le comportement de M. [B], participant à ce jeu, est fautif.   

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91bcdc6046d47bff551

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

les risques professionnels et déclaré consolidé le 25 juin 2012 avec attribution d'un taux d’IPP de 10% pour, sur un état antérieur, une limitation de l’accroupissement et de l’agenouillement, des douleurs

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00586_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Moins de trois ans plus tard, il a présenté de vives douleurs de la cuisse gauche, et les examens pratiqués ont permis de constater une cassure de la tige prothétique fémorale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efe8

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

qu'il ne saurait être donné satisfaction à l'appelant sur l'affectation des sommes mises à sa charge sauf à le dispenser presque totalement de son obligation alimentaire ; Attendu que s'il n'est pas douteux

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2595866-2823655

Admin. suprême

8 janvier 2009

8 janvier 2009

A cet instant, le fils du requérant donna un violent coup de coude au policier qui, sous l’effet de la douleur, se pencha en avant. Alors qu’il se redressait, son révolver partit.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2502699_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

B... est atteinte de fibromyalgie entrainant des douleurs chroniques et que son état de santé nécessite qu’elle soit hospitalisée à plusieurs reprises au cours d’une année.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503324_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

A... a été blessé en portant secours à ses collègues et au jeune détenu. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2530580_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

compter du mois d’octobre 2018, l’intéressé a été confié aux services de l’aide sociale à l’enfance du département de la Seine-Saint-Denis, puis, à compter du mois d’avril 2019, a bénéficié d’un contrat « jeune

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2504214_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Toutefois, la requérante produit un certificat médical établi le 17 janvier 2025 faisant état de ce qu'elle a été victime, en décembre 2024, d'une chute, à l'origine de douleurs au genou gauche l'empêchant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210116

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Toutefois Monsieur T... reste angoissé et se plaint de douleurs atypiques extracardiaques lors des situations de stress.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fca72fd9675535f92642ea2

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Dans les cinq minutes qui suivaient, Mme [S] se plaignait de vives douleurs aux cervicales. La surveillance d'enfants en collectivité nécessite un savoir faire.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008063524

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

l'échelle pivotante automatique qui avait servi à combattre l'incendie ; que cette manoeuvre, qui a nécessité l'installation d'une nacelle sur l'échelle pivotante, a contraint les sauveteurs à maintenir le jeune

Source officielle

Page 59 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.