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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2401899_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03516_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

fiscales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204598_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Délibéré après l’audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203027_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302209_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2506848_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504670_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881aa

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

LESIEUR, greffier lors du prononcé Vu l'appel régulièrement interjeté par Léon X... d'un jugement prononcé le 4 mars 2005 par le conseil de prud'hommes de Lille qui, statuant sur les demandes qu'il avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881ac

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

LESIEUR, greffier lors du prononcé Vu l'appel régulièrement interjeté par Léon X... d'un jugement prononcé le 4 mars 2005 par le conseil de prud'hommes de Lille qui, statuant sur les demandes qu'il avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944c8

Appel

28 février 2019

28 février 2019

28 Février 2019 , les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sabine MARIETTE, Président et par Annie LESIEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d3

Appel

28 février 2019

28 février 2019

28 Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Annie LESIEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451e

Appel

28 février 2019

28 février 2019

28 Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Annie LESIEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451f

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, Président et par Annie LESIEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94538

Appel

28 février 2019

28 février 2019

28 Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Annie LESIEUR

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200181_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202073_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202285_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller, Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202607_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201829_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sophie Lesieux, présidente, M. Virgile Nehring, premier conseiller, Mme Fatoumata Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201877_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller Mme Dicko-Dogan, conseillère.

Source officielle

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