salariés composant la force de vente d'une marque exploitée par l'entreprise ; qu'en affirmant que la volonté de réexaminer le taux de rémunération des seuls VRP occupés à la commercialisation des lunettes

c'est inélégant, c'est facile, c'est bas Roland X... entretient un physique agressif d'honnête homme ; comment une bonne bouille joufflue et assis au premier rang au perchoir de la commune, avec des lunettes

Par un acte notifié le 13   mai   1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.

N° RG 24/05390 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WWUA ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [U] Me LUNEAU

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Rahmouni, représentant la préfète du Val-de-Marne, absente, qui conclut au rejet de la requête

Par un acte notifié le 13   mai   1991, les requérants assignèrent la ville de Poggio Imperiale devant le tribunal civil de Lucera.

soutient de son côté que la société [10] a adhéré à la convention de tiers payant pour la facturation d’optique médicale à effet du 23 décembre 2016 après avoir communiqué les diplômes de BTS Opticien Lunetier

fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, audioprothésiste, opticien-lunetier

Paulin épouse Y... 225 parts et 50 parts aux autres associés; cette société a été créée en même temps que le démarrage du chantier COPATREL; sa gérante Luzette Y... n'est qu'un prête-nom; elle

B, le tribunal administratif de Marseille s'est fondé sur la circonstance que le lieu de résidence de l'intéressé, à la date de la décision en litige se situait sur le territoire de la commune de Luneau

Michel X..., demeurant "Canteleu", rue du Général de Gaulle, 76810 Luneray, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

lieu-dit "Les Fourches", 6, rue des Ormes par Deols (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit Mme Julien Leonnard, née Georgette Luneau

combinaisons de plongée; gants de plongée; masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs; lunettes

produit comme " très sûr pour l'opérateur " car stable, et identifie pour seul danger un risque " d'irritation de la peau " ; pour éviter tout contact cutané il est préconisé le port de gants et de lunettes

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Aucune des parties n'était présente ni représentée.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Aucune des parties n'était présente ni représentée.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.