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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100525

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Victor-André X..., né le 6 juin 1985 à Dakar (Sénégal), se disant fils de Jean-Gabriel X..., né le 7 janvier 1963 à Dakar (Sénégal), de nationalité française, et de Cécile Y..., née le 23 novembre 1967

Source officielle

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CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007750350

Admin. suprême

2 mars 1990

2 mars 1990

Raymond O..., Jacques Y..., Michel E..., Jean-Yves XZ..., Claude V..., David Z..., Jacky F..., Michel XB..., André Q..., Marie-ClaudeCORONAS, Charles S..., Marc M..., Jacqueline G..., Sylvain XY..., Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf7

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 00407 AFFAIRE : Mme Marie Christine X... épouse Y... C/ M. André Francis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90717

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

(MINEURE) Emilio-Andrès X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007675483

Admin. suprême

6 mai 1983

6 mai 1983

ARME POUR LA REALISATION DU GROUPE SCOLAIRE N° 4 DE LA VILLE NOUVELLE DE L'ISLE D'ABEAU A SERVENOBLE, A CONCLU, A CET EFFET, UN CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE AVEC L'ENTREPRISE PIERRE GROS, TITULAIRE DU MARCHE

Source officielle
CC

civ3

613720f6cd580146773efd36

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne),

Source officielle
CC

civ2

613721e9cd580146773f8ad3

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée, Alphonsine, Madeleine X... née Y..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b7c

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613722a1cd580146773ff5ac

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Ange H..., délégué syndical du syndicat autonome du personnel de la SEMITAG, SAPS, faisant élection de domicile au siège de ce syndicat, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1995 par le

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407572

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

André Z..., demeurant 41, cités Nouvelles, 07800 La Voulte-sur-Rhône, VI - Sur le pourvoi n° C 97-43.929 formé par M.

Source officielle
CC

civ1

613722dccd5801467740267d

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

André X..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de l'UCOVIC, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf2d

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Jean-Marc, - C... Roberte, - D...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Marc Y

6079a82d9ba5988459c4bf1a

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris (13e chambre) en date du 21 mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marc Y... du chef de coups ou violences volontaires,

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007936413

Admin. suprême

22 novembre 1996

22 novembre 1996

Jean-Marc Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

André, YD... Christian, DELLAC JeanLuc, YB... Bernard, YJ... Jean-Pierre, YY... Michel, YC... Marc, YH... Bernard, DAVID XQ..., YA... Eric, DANDINESerge, YI... Didier, YN... Gérard, YO...

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CC

civ2

613723c2cd5801467740dc93

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

André Z..., demeurant SNGE, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

61372398cd5801467740bd11

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Jean-Marc X..., 2 / Mme Christine Z..., épouse X..., demeurant ensemble 64420 Gomer, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile I), au profit de

Source officielle
CC

civ1

61372316cd580146774053a6

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de la Mutuelle d'accidents corporels SMAC, dont le siège social est ...,

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bd

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

INGEREM dont le siège est sis 190 boulevard Pereire - 75017 PARIS représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me André BARNIER substitué par Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e6

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

André Honoré F... le 14 mars 2015 ... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Benoît CHATEAU de la SCP CHATEAU, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Serge André F... ... ... 17000 LA ROCHELLE

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