CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

49 776 résultats pour « Maté »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210375

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

d'assurance maladie de l'Oise, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2018 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre, protection sociale), dans le litige l'opposant à la société Mat

Source officielle
CA

2ème chambre

696b2d6fcdc6046d479d82f9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ARTEMISIA GESTION C/ [O] [J] [L] [J] Notifiée le 1 ccc à Maître BENOIT-DAIEF 1 ccc à Me Nicolas MATHE REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f4166d4e0040aa3735cc36

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Stéphane MATAS-ARINO N° RG 25/01247 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TIN - Isolement Madame [V] [B] ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f416724e0040aa3735cca5

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Stéphane MATAS-ARINO N° RG 25/01248 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TIO - Isolement Madame [N] [U] ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501524_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Rion, greffier : - le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée, - les observations de Me Debbagh Boutarbouch, représentant M.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2506813_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Madé en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2301169_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029955400

Admin. suprême

23 décembre 2014

23 décembre 2014

administratif d'Amiens, d'une part, de rectifier le résultat des opérations électorales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 pour le premier tour des élections municipales de la commune de Roye-sur-Matz

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499096.20250509

Admin. suprême

9 mai 2025

9 mai 2025

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:503372.20250715

Admin. suprême

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 3 juillet 2025, présentée par M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212083_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212086_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212337_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212284_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2212303_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472006.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474331.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469788.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 29 septembre 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2124164_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Délibéré après l'audience du 12 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Madé, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008168399

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

Robert X, président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu demeurant à ...

Source officielle

Page 59 sur 2489

← PrécédentSuivant →