L'intention est d'assurer une bonne continuité avec, d'une part, le programme actuel de la classe de seconde et, d'autre part, les objectifs des sections de techniciens supérieurs et des instituts universitaires de technologie, tout en veillant à fournir

Article Annexe I

—

transformation des produits aquatiques 1.2 Les principaux organismes interprofessionnels d’État Ofimer (Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture) DPMA (Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture) Ifremer (Institut

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des collectivités territoriales 138 006 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs - 267 3106 Prélèvement sur les recettes de l'Etat

Article Annexe

—

Article Annexe

—

Aide-soignant civil de classe supérieure 437 Aide-soignant civil de classe exceptionnelle EDUCATION NATIONALE Code Dénomination Statut d'emploi Texte de classement Catégorie d'emploi et limite d'âge Observations 1896 Instituteur

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Article Annexe

—

Vins conditionnés Examen analytique et organoleptique Vins non conditionnés destinés à une expédition hors du territoire national Examen analytique et organoleptique de tous les lots II - Références concernant la structure de contrôle Institut

LEGIARTI000034774236

—

L'ensemble des éléments constitutifs des émissions visées au premier alinéa devient propriété dudit institut à la même date que l'émission correspondante.

Article Annexe préambule

—

Les compétences des professeurs de l'éducation nationale (instituteurs et professeurs des écoles, professeurs certifiés d'éducation musicale et agrégés de musique) comme celles des professeurs des établissements partenaires, garantissent la pertinence

LEGIARTI000046673650

—

membres Normandie Université regroupe les institutions suivantes, ci-après désignés les membres : Etablissements d'enseignement supérieur et de recherche : 1° Université de Caen Basse-Normandie ; 2° Université du Havre ; 3° Université de Rouen ; 4° Institut

Article Annexe

—

L'ETSI : il s'agit de l'Institut européen de normalisation en matière de télécommunications (European Telecommunications Standards Institute). Chapitre Ier : Nature, zone de couverture et caractéristiques. 1.1.

LEGIARTI000033523341

—

Santé publique France élabore à cet effet les supports de communication nécessaires et l'ARSZ peut assurer leur diffusion auprès des instances représentatives, des professionnels de santé (conseils de l'Ordre, URPS, universités et instituts…).

Article ÉTAT A

—

Prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des collectivités territoriales - 576 654 999 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs - 688 056 3107 Prélèvement sur les recettes

Article Annexe

—

Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale d'Ile-de-France (Paris).

LEGIARTI000017885279

—

fonctionnement 70 935 3102 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation ― 214 484 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article Annexe

—

CAHIER DES CHARGES DE L'APPELLATION D'ORIGINE FIGUE DE SOLLIÈS Service compétent de l'Etat membre : Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris, France. Téléphone : (33) (0)1-53-89-80-00.

LEGIARTI000021809793

—

Références concernant la structure de contrôle Nom : Institut national de l'origine et de la qualité (INAO). 8.

Article Annexe

—

Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation et des radars automatiques ― 214 268 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article Annexe

—

857 3102 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation et des radars automatiques 0 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

LEGIARTI000017856531

—

3102 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation et des radars automatiques 650 000 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Page 59 · 1 191 résultats

← Précédent Suivant →