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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référé vendredi salle 3
69d127cacdc6046d471a2363
24 janvier 2025
24 janvier 2025
euros à titre de provision ; Condamner la société UN JOUR UN OLIVIER FRANCE (RCS 910 723 907) et, in solidum, la société UN JOUR… UN OLIVIER (RCS 751 148 883), à verser à la société COTÉ RÉGIE la somme
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00686
25 juin 2013
25 juin 2013
Ollivier à ne pas vérifier les pouvoirs de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d607
1 février 2011
1 février 2011
; ce courrier correspondait à un avenant que monsieur Olivier X... était invité à signer, ce qu'il a refusé de faire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
11 février 2009
Olivier Y.... A compter du 1er janvier 2004, le bail a été renouvelé au profit de la SCI Les Oliviers constituée entre M.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bb3e
1 février 1977
1 février 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE BERLAMONT, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE OLIVIER, AYANT REGLE, EN SA QUALITE DE CAUTION DE LADITE SOCIETE, LES SOMMES DUES PAR CELLE-CI AU CREDIT DU NORD,
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87496
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Olivier DESMOTS X.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d3
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Olivier X... Y.../ S.A.
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2ba
5 juillet 1988
5 juillet 1988
industrielle de Haut Galy, Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1986 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit de la société Léon OLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85240
14 novembre 2000
14 novembre 2000
OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
C-EQZH SAS OLIOc/SAS CARMILA FRANCE
6253cdb8bd3db21cbdd9443f
5 février 2019
5 février 2019
ARRET No du 05 février 2019 R.G : No RG 18/01798 - No Portalis DBVQ-V-B7C-EQZH SAS OLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a
13 octobre 2011
13 octobre 2011
OLIVIER dont Monsieur Olivier X... possède 99 % des parts.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90aee
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Olivier X...
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2100638_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 à raison de biens immobiliers sis 206 boulevard Olive
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89043
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Olivier X... a alors fait une proposition d'acquisition du seul local commercial d'abord.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a63
30 avril 2003
30 avril 2003
Le 15 octobre 2001, Olivier F... a formé appel de cette décision qui lui a été notifiée le 21 septembre 2001 Vu les conclusions déposées le 24 décembre 2002 par Olivier F..., régulièrement communiquées
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e8
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Stefan X...pour le programme immobilier « Le Clos des Oliviers », ¿ condamné la SCI « Le Clos des Oliviers » à payer à M.
Source officielle5ème Chambre
6710aa70be64d7e51024519c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[S], l'association L'Olivier a multiplié les revendications.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92764
22 septembre 2015
22 septembre 2015
C/ Me Marc-Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2e
6 juin 2007
6 juin 2007
légaux en exercice 44 Boulevard Albin Durand 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP CEZANNE-GEIGER, avocats au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ad
14 mars 2008
14 mars 2008
Olivier in solidum à payer à Y...
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