Le certificat médical initial établi le 5 juillet 2017 par le docteur [C] mentionnait une «chute de sa hauteur, douleur cervico-dorsale et du coccyx ; douleur des deux épaules, des deux poignets et bras

[B] était spécialisé depuis plus de 25 ans dans la fabrication des escaliers.

Ils soutiennent que : - le ralentisseur de type " coussin berlinois " qui a causé la chute à scooter était particulièrement défectueux, il a d'ailleurs été retiré par la suite ; - Mme E n'a pas commise

de personne et de matériaux; que les portes coupe-feu des parties communes, les portes d'accès aux escaliers et les portes d'entrée des logements ont été endommagés lors de l'incendie et ne jouent plus

de personne et de matériaux; que les portes coupe-feu des parties communes, les portes d'accès aux escaliers et les portes d'entrée des logements ont été endommagés lors de l'incendie et ne jouent plus

A été étudiée la mise en place d'un monte escalier. Toutefois, il résulte du rapport d'expertise et des observations complémentaires de M.

anormal est caractérisé et son imputabilité à la SAS Bec construction Provence, - les troubles consistent en un vacarme assourdissant, des encombrements, des déversements de détritus, des projections ou chute

[U] [X] a été victime d'un accident le 28 janvier 2015 à [Localité 13], celui-ci ayant fait une chute dans un restaurant exploité par la société NTT Clément Marot (la société Clément Marot), aux droits

d'indemnité pour traitement inadéquat du bois des balcons terrasses et escaliers, dès lors que sa demande relève d'une non-conformité contractuelle apparente, qui est atteinte de forclusion en raison

Compte tenu du nombre important d'enfants résidant dans l'immeuble, les poussettes et voitures d'enfants doivent être garées au pied de l'escalier de service.

Pour tirer le coup de feu qui blessa la victime à la tempe, un policier aurait dû se trouver, après la chute de Grams, tout près de celui-ci, à sa gauche.

désordres affectant le chemin de câble, à hauteur de 90 % s'agissant de la condamnation prononcée à hauteur de 168 240 euros à son encontre au titre des désordres affectant le platelage en bois et l'escalier

entraînée par la chute de la personne avec torsion bras droit + bassin ».

P..., il est établi que Mme I... a subi une lésion au temps et au lieu de travail à l'occasion de l'évacuation incendie du siège social de la société Chronopost alors qu'elle descendait l'escalier.

LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de Madame [U] [Q] et son époux, Monsieur [P], [H] [R], résidant [Adresse 3] (bâtiment A , 1er étage, escalier

EXPOSE DU LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de Monsieur [W] [Q], [B] [C] et Monsieur [K] résidant [Adresse 3] (bâtiment A, escalier A2,

Il passe devant un véhicule fourgon de gendarmerie stationné à gauche et face aux escaliers (...).

la cage d'escalier ne constitue pas une modalité de la jouissance des parties privatives, puisque la cage d'escalier n'est pas visible de l'intérieur des appartements ; M.

Le tribunal a ainsi retenu que Mme [M] ne caractérise pas l'existence d'un risque auquel elle a été exposée consciemment par son employeur et qui a nécessairement conduit à sa chute le 23 février 2015;

afin d'étudier la faisabilité du percement du mur maître de l'appentis assurant l'accès au bien de Mme X... et chiffrer le coût des travaux, et Mme X... a accepté de prendre à sa charge le coût des escaliers