contrat de bail indiquant que le studio comportait une mezzanine; - ils n'ont pas fait état de la situation de la mezzanine dans la promesse de vente; - ils ont transmis à Mme Y... un dossier de diagnostic

certificat médical initial joint mentionne « épaule gauche : tendinite par sur-utilisation (mouvements répétitifs et charges lourdes) » ; que le médecin conseil de la caisse a donné son accord sur le diagnostic

Un dossier de diagnostic technique a été établi par la société Ouest expertises. 3.

X... a demandé à la cour d'appel d'annuler cette décision, en se prévalant de la nullité de l'ordonnance du 27 novembre 1996 qui avait désigné des experts en diagnostic pour analyser la comptabilité et

La responsabilité du praticien a été retenue au titre d'un retard de diagnostic à l'origine d'une perte de chance de survie de 95%. Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 4.

[F] et Mme [R] (les praticiens) responsables d'une erreur de diagnostic fautive ayant entraîné une radiothérapie inutile, et les a condamnés in solidum à payer à M.

[Adresse 2] (la promettante) a promis de vendre un immeuble à la société Gestimmo capital Partners, sous diverses conditions suspensives, tenant notamment à la réalisation d'un diagnostic de recherche

En ce qui concerne le retard de diagnostic fautif : 10.

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et

LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QUE LE SIEUR X..., ADMIS LE 27 MARS 1969 DANS LE SERVICE DE MEDECINE DE L'HOPITAL PASTEUR DE DOLE SUR L'INDICATION DE SON MEDECIN TRAITANT QUI AVAIT DIAGNOSTIQUE

reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 2004), que Mme X... est atteinte de plaques pleurales, maladie professionnelle consécutive à une exposition à l'amiante, diagnostiquée

X... est atteint de plaques pleurales, maladie professionnelle consécutive à une exposition à l'amiante, diagnostiquée le 17 juin 1999 ; qu'il a demandé l'indemnisation de son préjudice au Fonds d'indemnisation

X... est atteint d'une plaque pleurale droite, maladie professionnelle consécutive à une exposition à l'amiante, diagnostiquée le 31 décembre 2000 ; qu'il a demandé l'indemnisation de son préjudice au

E... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur elle lors de ses prises en charge par le centre hospitalier universitaire de Reims, par

Diagnostic initial : migraine ophtalmique. Transportée à la Clinique Saint Georges, puis vers [...] au service des urgences de l'Hôpital Saint Roch.

Diagnostiqué porteur du virus de l'hépatite B (VHB) en 1989 et estimant que sa contamination est également imputable à ces transfusions de produits sanguins, M.

Dans le cadre de ce marché, une commande a été passée par un courrier du 12 décembre 2021 pour la réalisation de diagnostics phytosanitaires pour un montant de 27 023,10 euros.

X..., après avoir diagnostiqué un phimosis et une ectopie testiculaire bilatérale non traitée pendant l'enfance, et préconisé une intervention chirurgicale de cure du phimosis, un abaissement du testicule

Les examens réalisés ont permis de poser le diagnostic d'un cancer du pancréas.

A sont liées à une erreur de diagnostic, à un retard de diagnostic ou de prise en charge, à une mauvaise réalisation de l'intervention chirurgicale initiale ou des interventions de reprise, à une négligence