Y..., l'arrêt attaqué énonce essentiellement, au vu des conclusions d'une expertise technique ordonnée avant dire droit selon lesquelles le traitement orthodontique s'entend de tout ce qui concourt directement

-Possiblement 1000 € (expertise technique).

Une expertise technique, réalisée le 26 septembre 2005, confirma la cause de la mort et indiqua que l'électrocution était due au toucher de la lampe et de son câble abîmé.

d'être assisté par un avocat, le droit de prendre connaissance du dossier de la procédure, le droit de contester la légalité des poursuites et le droit de solliciter des actes d'investigations et des expertises

documents ; que, l'intéressé ayant été poursuivi pour publicité de nature à induire en erreur, le tribunal, après avoir ordonné, afin de vérifier les résultats procurés par l'appareil en cause, une expertise

laquelle cet artisan ayant seulement été chargé d'effectuer les branchements, son rôle s'était borné à contrôler les tuyauteries posées par ses soins ; qu'elle se réfère ensuite aux résultats de l'expertise

journalières qui lui avaient été versées au titre de l'assurance maladie après la date de consolidation, fixée au 30 août 1983 ; que, statuant sur renvoi après cassation, au vu des conclusions d'une expertise

X..., l'arrêt attaqué relève que les précisions fournies par le rapport d'expertise technique révélaient à l'évidence que, depuis la première prise en charge accordée par la caisse et renouvelée à deux

Par ailleurs, les demandeurs s'en rapportent sur la demande d'expertise technique, tout en estimant qu'elle ne présente d'intérêt que dans les relations entre le maître d'ouvrage et les locateurs d'ouvrage

le rappel de la procédure ainsi que l'exposé des faits, moyens et demandes, le juge des référés du tribunal mixte de commerce de Nouméa, après s'être déclaré compétent pour statuer sur la demande d'expertise

travail, il convenait de faire droit à la demande d'indemnité temporaire d'inaptitude formulée par la salariée, la cour d'appel a tranché une contestation d'ordre médical sans recourir à la procédure d'expertise

En ce qui concerne l'expertise technique : 3. La mesure d'expertise technique que M.

[Y] [G], une expertise technique a été confiée par la Caisse Primaire d'assurance maladie du Gard au Dr [W], lequel par conclusions du 28 novembre 2016 a confirmé la date de consolidation au 26 juillet

A la suite de la contestation formée par l'assurée, la caisse a mis en oeuvre une expertise technique, dont les conclusions ont confirmées la position du médecin de conseil, ce qui a conduit la caisse

D, à la somme de 1 820 euros TTC concernant l'expertise médicale, qui a été mise à la charge de M. et Mme A B et à la somme de 8 092,11 euros concernant l'expertise technique, qui a été mise à la charge

Contestant cette décision, une expertise technique a été mise en 'uvre sur le fondement de l'article R. 141-1 du code de la sécurité sociale et le docteur [N] a été désigné pour y procéder.

[A] a saisi son assurance de protection juridique, afin de diligenter une expertise technique. Sur la base du rapport technique , le 22 octobre 2025, l' assureur de protection juridique de M.

Une information a été ouverte le 23 octobre et a donné lieu à plusieurs expertises techniques.

Le parquet écarta la thèse des requérants défendant en l’espèce la négligence dans l’exercice des attributions par les agents des autorités nationales, compte tenu de ce que seule une expertise technique

X... a été fixée au 2 mars 2009 après expertise technique effectuée par le docteur Z..., avec attribution d'un taux d'incapacité permanente partielle de 3 %.