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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre de la famille

62624813b1a50c277d4c5ad5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il ne joue plus au golf ni ne va à la gymnastique. Dans son appartement, il a du mal à se retrouver.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Lutanyukc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2015:0625JUD006036213

Admin. suprême

25 juin 2015

25 juin 2015

Les détenus avaient la possibilité de rester en dehors de la chambrée, soit dans la cour, soit dans la salle de gymnastique, soit dans la bibliothèque, de 7 h 30 à 12 h et de 15   h jusqu’au coucher

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f7dd6bd9057dc56c16

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il fait valoir l'attestation de Mme [S] [V] (pièce 12 Fiva) qui indique que son époux ne peut plus pratiquer aucun «de ses sports (vélo natation footing gymnastique)».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa946b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

. 2E 28 février 2013 n°11-21015, 9 juillet 2015 n°14-16006, 17 décembre 2015 n°14-28858, 14 mars 2013 n°11-24 237) -oo0oo- L'expert indique que madame [N] [C] allègue ne plus pouvoir faire de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110652

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100280

Cassation

13 mai 2020

13 mai 2020

C... « quotidiennement, sauf les weekends, des cours de gymnastique, au centre de sport situé dans ses bureaux, à Beyrouth... » ; qu'il dit encore avoir « pu constater que Dr.C... est présent en permanence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100991

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

U... fait valoir qu'elle ne peut plus pratiquer la gymnastique, que la marche de loisir se révèle difficile en raison des contraintes d'hydratation importante résultant des complications urologiques survenues

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61625c96d64a6b1f51487731

Appel

20 décembre 2013

20 décembre 2013

CRAMIF qui n'a pas formulé une telle demande sera déboutée de sa demande en paiement de la somme de 53 22,14 euros; -Préjudice d'agrément: Mme [S] ne pouvant plus s'adonner à la danse et à la gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd0

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

fixé les souffrances à 2, 5 / 7 et retenu des éléments pouvant justifier un préjudice d'agrément temporaire durant un an après la consolidation, en raison d'une gêne partielle à la pratique de la gymnastique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002920_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

En deuxième lieu, il sera fait une juste appréciation du préjudice d'agrément, résultant de la pratique de la gymnastique et de la pêche au gros rendue plus difficile, en le fixant à la somme de 2 000

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2106577_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

E précise que l'infection nosocomiale dont il a été victime l'a empêché de pratiquer la gymnastique à domicile avec un entraîneur et qu'il n'a pu reprendre cette activité qu'une fois rétabli, cette allégation

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03525_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

L'expert considère que la fissure existant au droit de la salle de gymnastique, imputable à un défaut d'exécution et de surveillance, affecte la solidité de l'ouvrage et est susceptible de le rendre impropre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0309DEC003874897

Admin. suprême

9 mars 1999

9 mars 1999

    Toutefois, l’immeuble préempté avait été acquis par la ville de Paris le 13   juillet   1988 et les travaux de construction, qui comportaient notamment une chapelle et un gymnase

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9abcb8dca058e3e798c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[I], ce qui démontre le caractère ponctuel et limité de ces attributions ; Enfin, le salarié produit également une fiche d'acceuil d'une personne intérimaire du 26 juillet 2017sur le Gymnase de [Localité

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee05

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

la parution du décret concernant les installations sportives, a reconnu que le maire s'était personnellement déplacé sur les lieux pour se rendre compte de l'état des installations du collège et du gymnase

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303899_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

la vente ; les vices n’ont pu être constatés que le 27 février 2023 par l’entreprise Moisan, le non-respect des spécifications techniques empêche l’utilisation du sol vendu par les utilisateurs du gymnase

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310467

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

prévaut la SARL EOTB est des plus laconique, puisque malgré l'importance du montant, il ne comporte que la mention 'travaux de raccordement hydrauliques, pose appareillages, CHAUFFERIE SNCF STRASBOURG + Gymnase

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201541

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

d'amiante, qu'il limait et découpait les objets et qu'il portait un simple masque en carton ; qu'il a travaillé ensuite à la mairie de Martigues et a été employé aux espaces verts puis comme gardien de gymnase

Source officielle
CA

14e Chambre

603337a8ec05fda8692dc875

Appel

25 août 2017

25 août 2017

[L] [O] a travaillé ensuite à la mairie de MARTIGUES et a été employé aux espaces verts puis comme gardien de gymnase.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616361cac983b818eb76d24c

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Cette société ayant émis le souhait de faire procéder à la transformation du lot dans lequel était originairement exploité une cantine en un gymnase privé, a demandé l'autorisation aux bailleurs de faire

Source officielle

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