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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre de la famille
62624813b1a50c277d4c5ad5
21 avril 2022
Il ne joue plus au golf ni ne va à la gymnastique. Dans son appartement, il a du mal à se retrouver.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Lutanyukc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2015:0625JUD006036213
25 juin 2015
Les détenus avaient la possibilité de rester en dehors de la chambrée, soit dans la cour, soit dans la salle de gymnastique, soit dans la bibliothèque, de 7 h 30 à 12 h et de 15   h jusqu’au coucher
Chambre Sécurité sociale
627a00f7dd6bd9057dc56c16
28 avril 2022
Il fait valoir l'attestation de Mme [S] [V] (pièce 12 Fiva) qui indique que son époux ne peut plus pratiquer aucun «de ses sports (vélo natation footing gymnastique)».
Chambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946b
3 avril 2024
. 2E 28 février 2013 n°11-21015, 9 juillet 2015 n°14-16006, 17 décembre 2015 n°14-28858, 14 mars 2013 n°11-24 237) -oo0oo- L'expert indique que madame [N] [C] allègue ne plus pouvoir faire de gymnastique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110652
24 octobre 2018
le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique
ECLI:FR:CCASS:2020:C100280
13 mai 2020
C... « quotidiennement, sauf les weekends, des cours de gymnastique, au centre de sport situé dans ses bureaux, à Beyrouth... » ; qu'il dit encore avoir « pu constater que Dr.C... est présent en permanence
ECLI:FR:CCASS:2019:C100991
27 novembre 2019
U... fait valoir qu'elle ne peut plus pratiquer la gymnastique, que la marche de loisir se révèle difficile en raison des contraintes d'hydratation importante résultant des complications urologiques survenues
Pôle 2 - Chambre 2
61625c96d64a6b1f51487731
20 décembre 2013
CRAMIF qui n'a pas formulé une telle demande sera déboutée de sa demande en paiement de la somme de 53 22,14 euros; -Préjudice d'agrément: Mme [S] ne pouvant plus s'adonner à la danse et à la gymnastique
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd0
20 octobre 2008
fixé les souffrances à 2, 5 / 7 et retenu des éléments pouvant justifier un préjudice d'agrément temporaire durant un an après la consolidation, en raison d'une gêne partielle à la pratique de la gymnastique
3ème chambre
DTA_2002920_20230330
30 mars 2023
En deuxième lieu, il sera fait une juste appréciation du préjudice d'agrément, résultant de la pratique de la gymnastique et de la pêche au gros rendue plus difficile, en le fixant à la somme de 2 000
6e Section - 3e Chambre
DTA_2106577_20230309
9 mars 2023
E précise que l'infection nosocomiale dont il a été victime l'a empêché de pratiquer la gymnastique à domicile avec un entraîneur et qu'il n'a pu reprendre cette activité qu'une fois rétabli, cette allégation
4ème chambre
DCA_21NT03525_20230203
3 février 2023
L'expert considère que la fissure existant au droit de la salle de gymnastique, imputable à un défaut d'exécution et de surveillance, affecte la solidité de l'ouvrage et est susceptible de le rendre impropre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0309DEC003874897
9 mars 1999
    Toutefois, l’immeuble préempté avait été acquis par la ville de Paris le 13   juillet   1988 et les travaux de construction, qui comportaient notamment une chapelle et un gymnase
Chambre sociale section 1
62c7c9abcb8dca058e3e798c
7 juillet 2022
[I], ce qui démontre le caractère ponctuel et limité de ces attributions ; Enfin, le salarié produit également une fiche d'acceuil d'une personne intérimaire du 26 juillet 2017sur le Gymnase de [Localité
cr
6079a8c69ba5988459c4ee05
4 juin 2002
la parution du décret concernant les installations sportives, a reconnu que le maire s'était personnellement déplacé sur les lieux pour se rendre compte de l'état des installations du collège et du gymnase
2ème Chambre
DTA_2303899_20260325
25 mars 2026
la vente ; les vices n’ont pu être constatés que le 27 février 2023 par l’entreprise Moisan, le non-respect des spécifications techniques empêche l’utilisation du sol vendu par les utilisateurs du gymnase
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310467
14 décembre 2017
prévaut la SARL EOTB est des plus laconique, puisque malgré l'importance du montant, il ne comporte que la mention 'travaux de raccordement hydrauliques, pose appareillages, CHAUFFERIE SNCF STRASBOURG + Gymnase
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201541
20 décembre 2018
d'amiante, qu'il limait et découpait les objets et qu'il portait un simple masque en carton ; qu'il a travaillé ensuite à la mairie de Martigues et a été employé aux espaces verts puis comme gardien de gymnase
14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc875
25 août 2017
[L] [O] a travaillé ensuite à la mairie de MARTIGUES et a été employé aux espaces verts puis comme gardien de gymnase.
Pôle 4 - Chambre 2
616361cac983b818eb76d24c
22 juin 2011
Cette société ayant émis le souhait de faire procéder à la transformation du lot dans lequel était originairement exploité une cantine en un gymnase privé, a demandé l'autorisation aux bailleurs de faire
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