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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e758bc223e2e3f099d

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Elle expose qu'il convient de distinguer les monteurs électriciens sur chantiers et les électriciens en atelier de préfabrication, c'est-à-dire les ouvriers électriciens directement en production dont

Source officielle
TJ

Expropriations

66a29c5f80b1d994348aab9b

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

• Sur la visite du bâtiment E Le bâtiment E est un atelier sur deux niveaux. Le rez-de-chaussée comprend un atelier destiné au travail du bois, doté d’outillage comme une scie à ruban.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f645

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

C/ SARL NET @ PHONE SARL EDEN @ PHONE SCP Jean-Claude MONIER-Marie George MARTINVALET-TURINAY-Pierre JULLIAN & S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd7

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

, - dire que le père exercera son droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, les semaines impaires de l'années, du vendredi 17h, sortie de la crèche, au dimanche 17 heures et la moitié

Source officielle
CA

17e Chambre B

61626ffe18eff35429d864aa

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

[K] pourquoi elle n'avait pas été convoquée dans son bureau plutôt que de vociférer dans l'atelier. Version de M. [K] (Responsable Production) : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8f3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par acte du 30 novembre 2020, les consorts [K] on fait assigner la SCCV MONT DE MARSAN DUPARC devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan aux fins d'obtenir entre autres : -

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833976

Admin. suprême

19 juin 1992

19 juin 1992

monté sur le chantier, ont été insuffisamment enrobés par le béton, d'autre part l'imprécision du ferraillage, les cales d'écartement ayant été oubliées ou chassées lors des coulées de béton effectuées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f4a

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jacky X... a été recruté par la SAS Garczynski Traploir, entreprise spécialisée dans les travaux d'électrification et de réseaux électriques, en qualité de monteur de lignes électriques suivant contrat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b612bcdc6046d47a16da9

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Dans l'euphorie du moment, son moniteur [B] [M] lui a mis une main aux fesses en plaisantant.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6881beb153f7f060d28c7861

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[V] [F] a été embauché selon contrat à durée indéterminée par la SARL DEEP TURTLE PLONGÉE en qualité de moniteur de plongée, moyennant un salaire mensuel de 2'496,38 euros.

Source officielle
CC

civ1

60794c2a9ba5988459c44cd3

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

permettre de se diriger ensuite par ses propres moyens vers la piste d'envol ; qu'en effet, le tracteur d'Aéroports de Paris qui le refoulait s'étant brusquement décroché de la " barre de repoussage " attelée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00583

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Une note de service du 22 juin 2016 à l'objet "aménagement du site" prévoit d'ailleurs des modifications d'horaire de l'ensemble du personnel des ateliers découpe.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

68199b3445063c42e325383e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Puis, il a été engagé par contrat à durée indéterminée en date du 4 mai 2020 en qualité d'opérateur d'atelier, niveau III, coefficient 215.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4455331f58c9ee87014

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ATELIER DELPHINE CARRERE SA GENERALI IARD Société DISFEB ÉTANCHÉITÉ S.A.R.L. MR INSTALACIONES BIDEBIETA S.A.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69171f5ee097417ee1c0f5cd

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ils considèrent que le comportement de Madame [N] [W] veuve [A], qui a refusé de leur remettre les clés des biens immobiliers, les baux en cours, et a fait procéder à l’évacuation de l’atelier d’ébénisterie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

671172cc3ba2cd800a1f54fb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Madame [M], [W], [Z] [U] épouse [F] née le [Date naissance 5] 1954 à [Localité 26], de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Anne-Line CUNIN de la SELARL DU PARC - MONNET

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107167_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 août 2021 et 31 mai 2022, l'association Idéfix pour la défense des quartiers Monet et coteaux de Bougival, Mme D et M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02554_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de la Tourbière des Dauges, situés au sud du projet de parc éolien, et d'un sentier de grande randonnée de pays des Monts d'Ambazac présent dans la partie nord de la zone d'implantation du projet.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb7503

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Pensant que le responsable monteur avait oublié ce sac, il l'a alors interpellé pour lui remettre. Or, le responsable monteur lui a indiqué que ce sac ne lui appartenait pas.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163ee7a3ae8501efbbc5349

Appel

7 janvier 2010

7 janvier 2010

Suite au premier avis du 31 août 2006, j'ai répertorié les postes de l'atelier : - les postes de braseur sont exclus du fait de l'avis précédent - les postes de monteur comportent des manutentions et

Source officielle

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