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65 230 résultats pour « moniteur de tennis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éesc/Dominique Z

6079a8699ba5988459c4d2f3

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

poissons pour les attirer, pratique connue sous le nom de feeding et appréciée des touristes ; que ce site et cette pratique, pour des personnes initiées à la plongée sous-marine et guidées par un moniteur

Source officielle
TJ

JEX

69dd4195cdc6046d471fac9e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

relatives à la vente 0A Sans procédure particulière Prononcé le : TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par mise à disposition au Greffe, L'affaire a été appelée à l’audience publique du 09 Mars 2026 tenue

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65375f4d974d258318454fb8

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Il résulte de ce qui précède que Monsieur [A] [R] n' a bénéficié d'aucune formation renforcée à la sécurité avant sa prise de poste au sein de la société [13], alors que le poste de « monteur » sur un

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405952

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Publications du Moniteur, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00788

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

alors, selon le moyen : 1°/ que le juge, tenu de statuer sur les demandes dans l'ordre fixé par les parties, ne peut examiner la demande subsidiaire avant la demande principale ; qu'en affirmant que

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c1e

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

civ1

60794ccb9ba5988459c47101

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

dangereuse, une surveillance d'autant plus attentive qu'il s'agissait d'adolescents, que la cour d'appel, qui constatait qu'il n'était pas interdit de se baigner aux abords du plongeoir et que les moniteurs

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

6a0f4f10cdc6046d477b7519

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

D O N N A N C E DU VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX ---------------- Hospitalisation sous contrainte 21 Mai 2026 N° RG 26/00160 - N° Portalis DBZX-W-B7K-C3XQ Minute n° : 26/160 A l'audience, tenue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110585

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

En application de l'article 9 des statuts, les membres actifs -dont font partie les moniteurs "renfort" - doivent respecter notamment la convention entre les moniteurs et les règles déontologiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a2

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

DÉBATS : à l'audience tenue en Chambre du Conseil le 18 Octobre 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 20 Décembre 2007.

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421ab7

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277c8

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2401110_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

à la charge de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or le paiement d'une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffb9fcdc6046d478a8586

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'accord d'entreprise du 28 mai 2013 place ce poste de chef monteur parmi les techniciens supérieurs appartenant au groupe 4.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6973b253cdc6046d4772fd72

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[J] [H] à payer à la société Monte Paschi banque solidairement avec M.

Source officielle
CC

cr

6079a7ed9ba5988459c4b641

Cassation

18 octobre 1982

18 octobre 1982

INTENTIONNELLEMENT D'AUTRES ENCHERISSEURS ; ALORS, EN OUTRE, QUE L'ARRET ATTAQUE SE FONDE SUR DES CONSIDERATIONS HYPOTHETIQUES ET INOPERANTES EN AFFIRMANT QUE L'ENCHERISSEUR EVINCE ETAIT OBLIGE DE TENIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89049

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Tous les témoignages des adultes font état d'une intervention immédiate d'un moniteur qui a porté l'enfant sur la plage.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2202995_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 17 novembre 2022 à 9h30, en présence de Mme Picard, greffière d'audience, M.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742749d

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2509108_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A... et Chantal Monnier, représentées par Me Joseph-Barloy, demandent au juge des référés de : rejeter la demande de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers tendant à ce qu’il soit mis fin à la suspension

Source officielle

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Radiations

Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent

SIREN 440086171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

12/11/2021

Voir →

Créations

Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent, guga

SIREN 440086171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

25/11/2020

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