CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Dominique Z
6079a8699ba5988459c4d2f3
1 juillet 1997
poissons pour les attirer, pratique connue sous le nom de feeding et appréciée des touristes ; que ce site et cette pratique, pour des personnes initiées à la plongée sous-marine et guidées par un moniteur
JEX
69dd4195cdc6046d471fac9e
13 avril 2026
relatives à la vente 0A Sans procédure particulière Prononcé le : TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par mise à disposition au Greffe, L'affaire a été appelée à l’audience publique du 09 Mars 2026 tenue
2EME PROTECTION SOCIALE
65375f4d974d258318454fb8
23 octobre 2023
Il résulte de ce qui précède que Monsieur [A] [R] n' a bénéficié d'aucune formation renforcée à la sécurité avant sa prise de poste au sein de la société [13], alors que le poste de « monteur » sur un
soc
6137231dcd58014677405952
29 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Publications du Moniteur, société anonyme, dont le siège est ..., en
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00788
24 mai 2017
alors, selon le moyen : 1°/ que le juge, tenu de statuer sur les demandes dans l'ordre fixé par les parties, ne peut examiner la demande subsidiaire avant la demande principale ; qu'en affirmant que
61372695cd58014677426c1e
4 octobre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
civ1
60794ccb9ba5988459c47101
10 février 1998
dangereuse, une surveillance d'autant plus attentive qu'il s'agissait d'adolescents, que la cour d'appel, qui constatait qu'il n'était pas interdit de se baigner aux abords du plongeoir et que les moniteurs
JLD CIVIL
6a0f4f10cdc6046d477b7519
20 mai 2026
D O N N A N C E DU VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX ---------------- Hospitalisation sous contrainte 21 Mai 2026 N° RG 26/00160 - N° Portalis DBZX-W-B7K-C3XQ Minute n° : 26/160 A l'audience, tenue
ECLI:FR:CCASS:2019:C110585
24 octobre 2019
En application de l'article 9 des statuts, les membres actifs -dont font partie les moniteurs "renfort" - doivent respecter notamment la convention entre les moniteurs et les règles déontologiques.
Cour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a2
20 décembre 2007
DÉBATS : à l'audience tenue en Chambre du Conseil le 18 Octobre 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 20 Décembre 2007.
613725efcd58014677421ab7
18 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
613726a9cd580146774277c8
30 janvier 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2401110_20240223
23 février 2024
à la charge de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or le paiement d'une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Chambre 4-3
6a0ffb9fcdc6046d478a8586
21 mai 2026
L'accord d'entreprise du 28 mai 2013 place ce poste de chef monteur parmi les techniciens supérieurs appartenant au groupe 4.
Chambre 3-3
6973b253cdc6046d4772fd72
22 janvier 2026
[J] [H] à payer à la société Monte Paschi banque solidairement avec M.
6079a7ed9ba5988459c4b641
18 octobre 1982
INTENTIONNELLEMENT D'AUTRES ENCHERISSEURS ; ALORS, EN OUTRE, QUE L'ARRET ATTAQUE SE FONDE SUR DES CONSIDERATIONS HYPOTHETIQUES ET INOPERANTES EN AFFIRMANT QUE L'ENCHERISSEUR EVINCE ETAIT OBLIGE DE TENIR
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
Tous les témoignages des adultes font état d'une intervention immédiate d'un moniteur qui a porté l'enfant sur la plage.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2202995_20221121
21 novembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue le 17 novembre 2022 à 9h30, en présence de Mme Picard, greffière d'audience, M.
613726a3cd5801467742749d
30 mai 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2509108_20260108
8 janvier 2026
A... et Chantal Monnier, représentées par Me Joseph-Barloy, demandent au juge des référés de : rejeter la demande de la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers tendant à ce qu’il soit mis fin à la suspension
Page 59 sur 3262
Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent
12/11/2021
Voir →
Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent, guga
25/11/2020