Codes de loi français

LEGIARTI000026281708

40 Landes 425 0 425 41 Loir-et-Cher 2 300 2 000 300 42 Loire 1 500 1 400 100 43 Haute-Loire 310 0 310 44 Loire-Atlantique 1 200 1 100 100 45 Loiret 1 850 1 400 450 46 Lot 460 10 450 47 Lot-et-Garonne 400 5 395 48 Lozère 70 0 70 49 Maine-et-Loire

LEGIARTI000049858108

Les facteurs de production : -bâtiments ; -matériels : traction, travail du sol, semis, pulvérisation, épandage, récolte, stockage ; -main-d'œuvre : chefs d'exploitation, conjoints, aides familiaux, salariés, entraide, prestataires.

LEGIARTI000049858145

Les facteurs de production : - bâtiments ; - matériels : traction, travail du sol, semis, pulvérisation, épandage, récolte, stockage ; - main-d'œuvre : chefs d'exploitation, conjoints, aides familiaux, salariés, entraide, prestataires.

LEGIARTI000027879433

425 41 Loir-et-Cher 2 450 2 100 350 42 Loire 1 550 1 300 250 43 Haute-Loire 320 0 320 44 Loire-Atlantique 1 500 1 300 200 45 Loiret 1 970 1 520 450 46 Lot 460 10 450 47 Lot-et-Garonne 405 5 400 48 Lozère 75 0 75 49 Maine-et-Loire

LEGIARTI000021673556

40 Landes 550 0 550 41 Loir-et-Cher 1 670 1 400 270 42 Loire 1 500 1 400 100 43 Haute-Loire 250 0 250 44 Loire-Atlantique 1 100 1 000 100 45 Loiret 1 550 1 100 450 46 Lot 320 20 300 47 Lot-et-Garonne 375 25 350 48 Lozère 90 0 90 49 Maine-et-Loire

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Les désignations sont effectuées à main levée et à la majorité simple.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

le commencement des travaux, l'indemnité ci-dessus est augmentée d'une somme égale au montant de la plus-value apportée aux terrains par les travaux régulièrement réalisés sans que cette somme puisse dépasser la valeur des matériaux et le prix de la main-d'œuvre

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 43

autorités de gendarmerie ou témoins, et au f du 3° du I, s'agissant des fonctionnaires de la police nationale, sont versées aux intéressés lorsqu'ils sont requis : 1° Pour être présents à l'ouverture des portes et meubles fermant à clef ; 2° Pour prêter main-forte

Article Annexe 1

SIP d'Angers Ouest CDI d'Angers Ouest 01/07/2011 49 ― Maine-et-Loire SIP d'Angers Sud CDI d'Angers Sud 01/07/2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Les bagages à main, dont le passager conserve la garde, demeurent sous son entière responsabilité.

Article Annexe I

x T2.3 Manutentionner, porter le mobilier, les objets et les équipements à la main et/ou en utilisant les matériels de manutention et les appareils de levage.

Article Annexe I

Réalisation Réalisation d'enseignes en verrerie seule - Dessiner (lecture ou réalisation à la main, à l'échelle 1/1 ou à l'aide de logiciels). - S'approvisionner en matière d'œuvre et la contrôler. - Conformer les tubes au dessin. - Souder les électrodes

Article Annexe 1

Confection à la main ou à la machine à coudre et application d'un ou de plusieurs motifs de broderie avec éléments ajourés (six heures). 2. Dessins d'un plan de table à l'échelle avec nappe (deux heures).

Article 15

Le congé doit être notifié par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, signifié par acte d'un commissaire de justice ou remis en main propre contre récépissé ou émargement.

Article Annexe

. ― ― ― 102,04 meq/l ou 7,65 g/l ― ― ― ― Crémant de Loire (vins de base). 6,12 meq/l 120 5 11,60 ― ― ― ― Muscadet. 10,00 meq/l 210 5 Uniquement 12 ― ― 8 Muscadet Sèvre-et-Maine, coteaux de la Loire et côtes de Grandlieu. 10,00

LEGIARTI000028252330

et de la communication SELO Pôle de rayonnement stratégique de la haute vallée du Lot Station écotouristique Bagnols-les-Bains ― Le Bleymard ― Mont-Lozère "Espace climatique et thermal du Parc national des Cévennes" Département de Maine-et-Loire

Article Annexe

. ― ― ― 91,84 meq/l ― ― ― ― ― Crémant de Loire (vins de base). 6,12 meq/l 120 5 ― 11,60 ― ― ― ― Muscadet. 8,00 meq/l 210 4 3,3 à 5,5 ― ― ― 2,8 à 3,8 8 Muscadet Sèvre-et-Maine, Coteaux de la Loire et Côtes de Grandlieu. 8,00 meq/l 210

Article III

17. 4CC 3, 40 Préparation, fabrication de petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage. 17. 4CJ 3, 80 Fabrication de tapis, feutres et non tissés. 17. 5AA 2, 90 Fabrication diverses à la main

Article 17

A l'issue de la consultation de la commission consultative paritaire prévue à l'article R. 271-1 du code général de la fonction publique, elle lui notifie sa décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main