, le moyen n'est pas fondé ; qu'il est inopérant en sa seconde qui critique un motif erroné, mais surabondant ; Sur le troisième moyen, pris en ses deux branches, du même pourvoi, tel qu'énoncé au mémoire

unique, pris en sa seconde branche: Attendu que l'assureur fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions qui soutenaient qu'en application

pris en sa seconde branche, tel qu'annexé au présent arrêt : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le moyen unique

de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite d'avaries survenues au moment du déchargement par le personnel de la société Comptoir Général Maritime

) du Nord-Est, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

, inopérant en sa troisième branche, est mal fondé pour le surplus ; Sur le second moyen du pourvoi principal, pris en ses deux branches : Attendu que la société DMT et M.

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 1990), que la société Bergeon-Geoffroy a été mise en liquidation judiciaire sans avoir payé le prix

Y... un trop perçu de 22 560 francs ; que le liquidateur a fait appel de cette décision ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que M.

branche : Attendu que la société AGF fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société Monopole, alors, selon le moyen, que n'entre pas dans le champ de la garantie prévue par le contrat

X... lui a opposé qu'il avait mis fin à ses fonctions de mandataire le 31 décembre 2000 ; que le tribunal a rejeté le recours de l'intéressé ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu

de médiation qui n'avait pas été mise en oeuvre, la cour d'appel a pu déduire, sans encourir le grief du moyen pris en sa seconde branche, que cette situation constituait un motif légitime de recourir

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'à la suite de l'accident du travail dont M.

incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

critiquant des motifs qui peuvent dès lors être tenus pour surabondants, le moyen n'est fondé en aucune de ses trois premières branches ; Mais sur le moyen unique du pourvoi incident de la société

Didier Y..., pris en ses deux branches et sur le moyen unique des époux Y..., pris en sa première branche, réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait à l'égard de

Z..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations

unique du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa seconde branche, réunis : Attendu que M.

unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 juin 1993, où étaient présents :