ABDENMEBI ou ABDENMEDI, 18°/ Monsieur A. AZGAL, 19°/ Monsieur M. MONAFEK, 20°/ Monsieur C. DOGHARI, 21°/ Monsieur A. KHENISSI, 22°/ Monsieur A. BAHLI, 23°/ Monsieur S.

Abdessamad X..., demeurant ..., appart 3 à Gien (Loiret), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 décembre 1994, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

B, représenté par Me Abdessemed, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer une autorisation exceptionnelle de

GUERRI, avocat au barreau d'AMIENS DEFENDEUR A LA SAISINE : Association MAISON D'ACCUEIL RURALE BERNAVILLOIS POUR PERSONNES AGEES LES NACRES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sonia ABDESMED

Par un mémoire, enregistré le 11 avril 2022, la société Stis, représentée par Me Abdesmed, demande au juge des référés de lui donner acte de ses protestations et réserves quant aux opérations d'expertise

A B, représentée par Me Abdesmed, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif d'Amiens du 29 décembre 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de la commune

INGEMAITRISE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Abdessamad BENAMMOU, avocat au barreau de LYON S.A.S AGENCE ARCHITECTURE EPSI [Adresse 6] représentée par Maître Abdessamad

[K], domicilié en cette qualité audit siège 60 rue René Coty apt 3 80000 amiens Assisté et plaidant par Me Nahéma KAMEL BRICK, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Sonia ABDESMED de la SELARL

Abdeslem et de X...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2024, Mme A C, représentée par Me Abdessemed, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2024 par lequel le préfet

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] MINUTE N° 25/309 R.G n°25/309- SERVICE HSC Monsieur le Préfet de l’AVEYRON c / [T] [F] ORDONNANCE rendue le 3 octobre 2025 Par Monsieur Abdessamad

[P] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Abdessamad BENAMMOU, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : AGENT JUDICIAIRE DE L ETAT, [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Baptiste

. / En l'espèce l'examen des pièces produites au débat permet de constater la présence d'Abdelkeder X... à la réunion de chantier du 24 octobre 2002.

V-B7F-ICFK JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 15 OCTOBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [B] [T] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sonia ABDESMED

V-B7F-ICFM ARRET DU 15 OCTOBRE 2020 RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [F] [Y] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sonia ABDESMED

V-B7F-ICFO JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 15 OCTOBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [J] [W] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sonia ABDESMED

V-B7F-ICFQ JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 15 OCTOBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sonia ABDESMED

concordants pour des activités de revente de résine de cannabis sur le marché rémois par le truchement de Benoît et de Philippe I..., ainsi que Florence G..., de Richard J..., de Jean-Bernard K... et d'Abdessamad