conformes" ; que l'expert souligne que les règles de l'art pour la construction du four n'ont pas été respectées, notamment au niveau de la fumisterie (35 % d'alumine au lieu de 42 %) au niveau de l'acier

X... en devenant ensuite président et directeur général ; que l'association ACD-Lec a concédé à M.

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section A), au profit de la société Prévention sécurité ACDS, Direction Générale

Sur le pourvoi formé par Mme Mariana X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 avril 1999 par le tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine, au profit : 1 / de la société ACI

pour son supermarché à la fois auprès du GAN et auprès d'un groupe conduit par la compagnie Saint-Paul fire et marine, aux droits de laquelle s'est trouvée la société Cigna et actuellement la société ACE

B..., architecte, depuis lors décédé, aux droits duquel se trouve M Bernard B..., assuré auprès de la compagnie d'assurances Cigna France, aux droits de laquelle se trouve la compagnie d'assurances ACE

Bernard A..., assuré auprès de la société d'assurances Cigna France, aux droits de laquelle se trouve la société d'assurances ACE Insurance ; qu'une association syndicale libre a été créée (l'ASL) ayant

ouverte sur cette plainte que l'entreprise Provence Hydraulique X... avait entrepris, le 21 avril 1993, des travaux de fonçage horizontal consistant à faire passer, sous le CD 28, à Noves, un tube d'acier

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société ACH

B..., la compagnie Assurances du Crédit mutuel (ACM), son assureur, et la société Axa Assurances, assureur de la copropriété ; que les assureurs ont relevé appel de cette décision ; Sur le moyen unique

X... avait soutenu, dans ses conclusions d'appel, que la vraie cause de son licenciement résidait dans ses demandes de rappels d'heures supplémentaires et complémentaires, dès lors que, d'une part, l'ACP

, de solliciter la délivrance d'une carte-crédit de téléphone et de signer le bon de commande sous ce faux nom au nom de l'association ACS assorti de la remise du numéro du compte fax de cette association

La société ACA réplique que les factures litigieuses ayant fait l'objet d'un règlement, leur montant ne peut plus être remis en cause.

1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Audit Conse Effic Strat Envir & Developp, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , ayant pour dénomination commerciale Aces

IB AUW, Mme FLe AUJ, Mme PK ACS, Mme AFQ QLe, M. BCU ACP, Mme ASR DN, Mme PT B, Mme AOZ ASLe, Mme A@K ALM, Mme ANI RZ, Mme AQR SD, Mme TC BEP AKK, Mme UB ARN, M.

X... un report de congés et qu'il existait un climat tendu entre les parties au mois de février 2000, pour qualifier d'abusif le refus opposé à cette date par la société ACA à M.

X... a fait pratiquer deux saisies-attributions sur les comptes des ACM ; que les ACM ont saisi un juge de l'exécution pour obtenir la mainlevée de ces mesures ; Sur le premier moyen, pris en sa première

Z..., mandataire liquidateur de la société Ebenisterie de France, demeurant ..., 2 / du cabinet ACS, dont le siège est ..., 3 / du centre de gestion et d'études AGS de l'Isère, dont le siège est