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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2306072_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, et les observations de Me Aldeguer, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306252_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. La rapporteure, E.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306323_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, et les observations de Me Aldeguer, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303595_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301254_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201609_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre des référés
6709542306866c0645cd2c38
10 octobre 2024
10 octobre 2024
immatriculée sous le numéro 524 038 007 au RCS de SAINT-DENIS, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Iqbal AKHOUN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2410017_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Sauveplane, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n°2410017 et n°2410024, présentées par M. D, concernent un même litige.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100026
14 janvier 2016
14 janvier 2016
renoncer à la vente proposée dans l'espoir d'obtenir ultérieurement un prix supérieur à celui de 23 000 euros dans la mesure où il résulte des divers éléments d'appréciation soumis à la cour : guide Akoun
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508396_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Jasserand, greffier d'audience, Mme Akoun a lu son rapport, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304605_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, et les observations de Me Aldeguer, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207220_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, et les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506432_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Emilie Akoun ; - les observations de Me Huard, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303546_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400639_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. La rapporteure, F.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404030_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. La rapporteure, F.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00893
19 juin 2007
19 juin 2007
selon l'arrêt attaqué, que la société Production industriel de bourbon (la société PIB), qui bénéficiait d'un plan de redressement judiciaire par voie de continuation, a donné mandat à la SCP Belot, Akhoun
Source officielleChambre des référés
686d4a19a2273490db09fc47
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TARATEX [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Chafi AKHOUN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleciv1
61372202cd580146773f9789
2 février 1994
2 février 1994
X... aux établissements Akhoun, a endommagé les marchandises appartenant à ces derniers ; que l'expert désigné par la compagnie La Préservatrice Foncière (PFA), à la fois assureur de choses du locataire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210573
13 septembre 2018
13 septembre 2018
montant de 5 003,26 euros TTC a été émise pour les diligences accomplies pour la défense des intérêts de Mme E... qui s'était vue assignée devant le tribunal de grande instance de Paris par la société Akouna
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