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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372662cd580146774252a8
21 juin 2000
Alain Denape, demeurant 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 6 / de la société Dumez Sud, société anonyme, dont le siège est ..., et son agence, ..., défenderesses à la cassation ;
ECLI:FR:CCASS:2017:C301070
19 octobre 2017
Alain X... a présenté la demande à cette juridiction ; Attendu que M.
613723c4cd5801467740de8a
2 octobre 2001
Alain Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise Z... épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
61372392cd5801467740b814
19 juillet 2000
Alain A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
61372393cd5801467740b919
Alain X..., demeurant ..., 2 / Mme Anne X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Christine X..., épouse B..., demeurant ..., 4 / M.
61372396cd5801467740bc10
21 novembre 2000
Alain Y..., 2 / Mme Katherine B..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section B), au profit
6137239acd5801467740bf31
Alain Y..., demeurant La Fontaine aux Mâles, 41320 Maray, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : la société Union de Crédit pour le Bâtiment (UCB), dont le siège social est ..., La demanderesse
613723b5cd5801467740d2c9
19 décembre 2000
Alain Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L
613723b7cd5801467740d474
Alain X..., demeurant 31590 Saint-Marcel Paulel, 2 / M. Francis X..., demeurant ..., 3 / M. Denis X..., demeurant ..., 4 / M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300887
24 septembre 2019
Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer
6137230ecd58014677404d4e
8 avril 1998
Alain-François Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société T.C.E. tous corps d'état 91, 3°/ du Groupe des assurances Mutuelles de France-Groupe Azur, dont le siège
61372312cd58014677405066
31 mars 1998
Alain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit de la société Natalys, société anonyme dont le siège est ..., défenderesse
61372317cd580146774054c5
4 juin 1998
Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Monod, avocat du GAEC de Cabourcy, de M.
61372321cd58014677405d2a
13 mai 1998
Alain A..., demeurant 74890 Bons-en-Chablais, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
61372325cd58014677406031
23 mars 1999
Alain A..., demeurant ..., agissant en qualité de légataire à titre universel de Mme veuve Gabrielle B..., née X..., décédée, en cassation de deux arrêts rendus le 8 février 1995 et le 20 mars 1997
6137238ccd5801467740b397
21 février 2001
Marc, Alain A..., 2 / Mme X..., Danièle B..., épouse A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de
613723cdcd5801467740e586
29 janvier 2002
Alain Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
613723d9cd5801467740ef72
Alain Y..., demeurant Le Clos des Armieux, Quartier des Armieux, 13410 Lambesc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit
61372380cd5801467740a9bf
7 juin 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613723c5cd5801467740dec3
Alain X..., demeurant 12, place Ennemond Fousseret, 69005 Lyon, 3 / M.
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