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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008152477
2 octobre 2002
Alexandre X..., ; M.
HAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58a2
15 octobre 2024
sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandre DIETRICH, avocat au barreau de STRASBOURG DÉFENDERESSE : S.A.S.
Pôle 6 - Chambre 9
642e75cf8b510604f5bc1e52
5 avril 2023
Mais, la société Alexandre démontre avoir rapidement régularisé le paiement du salaire.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007976887
18 juin 1997
Alexandre X..., demeurant ... ; M.
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933ab
14 juin 2016
No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...
6253cc51bd3db21cbdd8fbe7
2 octobre 2012
Il n'est pas contesté qu'Alexandre, qui effectuait une classe terminale durant l'année scolaire 2011/ 2012, demeure chez Madame Y... qui en assume la charge à titre principal.
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00260
17 mars 2009
Alexandre X... sur les marques Fooding, formée par la société Fleury Michon traiteur sur le fondement des dispositions de l'article L. 714-6 du code de la propriété intellectuelle, l'arrêt rendu le 31
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2303642_20230928
28 septembre 2023
référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B A qui se maintient indûment à l'appartement 27, situé au 41 rue Alexandre
1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
Alexandre X... Déclarer irrecevable M.
Pôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre
Chambre procédure orale
6a0e1591cdc6046d475b3fe7
19 mai 2026
JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00765 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DMUG Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra
Chambre 00
69e02431cdc6046d47631edf
8 octobre 2025
La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.
DTA_2601307_20260414
14 avril 2026
B... au sein de l’hébergement situé au 43 rue Alexandre Bouteleux au Havre géré par l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) Adoma Graville.
DTA_2601309_20260414
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0721JUD006254709
21 juillet 2016
Cela étant, il n’en demeure pas moins que même si l’on déduit de la durée totale de la procédure les retards attribués aux requérants et à leurs devanciers, la période restante demeure excessive. 51.
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
Chambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 454 N° RG 18/06787 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCJ55 Me [I] liquidateur de SAS ALEXANDRE III
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474698.20240304
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
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