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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724a8cd5801467741753c

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

Casse seul à seul, après qu'ils se soient isolés dans un coin du laboratoire, du problème posé par ses liens d'amitié avec la famille Z... ; que M.

Source officielle
CC

cr

6137262ccd5801467742381f

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

. ; qu'étaient retrouvés à son domicile, partagé avec sa concubine, divers objets provenant de ces vols, notamment du mobilier dont son amie confirmait la provenance frauduleuse et le fait qu'il avait

Source officielle
CC

comm

613722cccd58014677401975

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

prévaloir de prétendues fautes commises par la banque avant son engagement en qualité de caution, a violé par fausse application l'article 1382 du Code civil ; alors, enfin, que les forts liens d'amitié

Source officielle
CC

comm

61372350cd580146774082d7

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Daniel Gerschel, demeurant Marcelo T. de Alvear 548 21/c, 1058 Buenos Aires (Argentine), 2 / la société Amio, société à responsabilité limitée, dont le siège est 53/57, rue Pierre Curie, 78210 Saint-Cyr

Source officielle
CC

cr

613725b8cd5801467742006d

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

. ; qu'à l'issue d'un long trajet, celui-ci, qu'accompagnait alors son amie Odette Y..., a abandonné le véhicule en pleine nature en y laissant Malik B... toujours inanimé ; que ce dernier présentait un

Source officielle
CC

civ2

61372479cd58014677415cca

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

dans la journée ; qu'à la suite d'un avis du médecin-conseil national en date du 8 septembre 1997, la caisse a décidé de rembourser de manière cumulée et, à titre dérogatoire, les soins de nuit cotés AMI

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea8c

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

légalement caractérisé le fait de complicité poursuivi" ; Attendu que, pour déclarer Casimir X... coupable de s'être sciemment rendu complice des fraudes dans des concours publics commises par son ami

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241ac

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

l'auteur en la personne d'un prénommé Mohamed d'origine pakistanaise ; Ghislaine Z... précisait qu'elle se trouvait depuis le matin chez son amie, Armelle Le Y..., où elle était arrivée vers 10 heures

Source officielle
CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

impossible de lui toucher la poitrine durant leur vie commune ; elle s'était confiée à lui par bribes et il avait fini par comprendre qu'elle avait été abusée par son beau-père de l'époque ; Diane B..., amie

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e5

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

. ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de Régis Y... que de son amie ainsi que des témoignages de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01048

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

[E] de SMS à une amie de sa fille, le 2 mars 2017 « et dans les jours suivants », quand la prévention concernant une période compris entre le 25 février et le 2 mars 2017, la cour d'appel a excédé les

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00234

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

intérim et recrutement [Localité 7] (AXXIS), AMC intérim et recrutement [Localité 6] (AXXIS) AMC intérim et recrutement [Localité 4], 2°/ la société AMC intérim et recrutement Bordeaux (AXXIS), société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100725

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

J'ai de la famille à [Localité 5] et des amis à [Localité 3]. J'ai un travail à [Localité 3] (Uber Eats).

Source officielle
CC

civ1

6137236bcd580146774097f8

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

nature à dispenser le créancier d'apporter la preuve littérale de l'obligation qu'a l'autre de lui payer une somme d'argent ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est contentée de relever que les liens d'amitié

Source officielle
CC

civ2

613723f0cd58014677410260

Cassation

4 juillet 2002

4 juillet 2002

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 6 septembre 1999) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen, que la mention "d'amie" inscrite par l'huissier

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f612

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

vapes, lorsqu'elle était retournée à l'intérieur de la maison de quartier elle était allée aux toilettes se passer la tête sous l'eau, elle avait alors retrouvé un peu ses esprits et avait demandé à son amie

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c4823d

Cassation

8 avril 2004

8 avril 2004

B... c'est d'avoir laissé tenir, en présence de la presse, des propos violents, injurieux, voire diffamatoires à l'égard de sa propre entreprise, propos venant d'amis et ce sans réagir, sans même tenter

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc061eb7432b2a51ca81e0

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Les sociétés AMC et F...

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3ee6cdc6046d475cdb6b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

SAS Nova concept N° RG: 2026P00649 DEBITEUR SAS Nova concept, [Adresse 1] [Localité 1], RCS [Localité 1] 939 508 248 - 2025 B 280 Enseigne : LaserHappy [Localité 1] Représentant légal : Mohammed-Amine

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200874

Cassation

31 août 2022

31 août 2022

Mme [T] fait valoir qu'elle a « une longue expérience carcérale, des publications et recommandations d'amis experts », qu'elle aimerait « éclairer de [son] point de vue de psychiatre les dossiers concernés

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