CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

948 résultats pour « Antoine ALESSANDRI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e2

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

née le 24 Octobre 1950 à OUEZZANE (MAROC) ... 20251 PANCHERACCIA représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle

Page 6 sur 48

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137263bcd58014677423f72

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Antonio, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juin 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols et d'agressions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f04728cdc6046d47cd2e02

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Antoine MONTIER, président assisté de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R00787 DEMANDEUR SDE COPADO NETHERLANDS B.V.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11424cdc6046d4718b11e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

(R014), Substituant Me Alexandre MARCE Avocat au Barreau de Montpellier ET : SAS SCA FUNECAP, dont le siège social est 17 rue de l'Arrivée 75015 Paris RCS B 887943686 Partie défenderesse : comparant

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11431cdc6046d4718b1fd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

(R014), Substituant Me Alexandre MARCE Avocat au Barreau de Montpellier ET : SAS FUNECAP SCA, dont le siège social est 17 rue de l'Arrivée 75015 PARIS RCS B 887943686 Partie défenderesse : comparant

Source officielle
CC

civ2

61372363cd58014677409247

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

François Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maître des droits et actions de leur fils mineur Alexandre, 3 / X...

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11417cdc6046d4718b075

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG: 2024055671 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Antoine Y...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67169b89b098d256e1fd4656

T. Judiciaire

16 octobre 2024

16 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 23/13207 N° Portalis 352J-W-B7H-C24MH DEMANDERESSE Mme [L] [O] épouse [L] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Antoine GOUIN - #AV DEFENDEURS

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1140acdc6046d4718af8d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055668 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

67a5cc219324999a646f922f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055668 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat (R014), Substituant Me Alexandre

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55245cdc6046d47703405

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

rendue le 01 Avril 2026 DEMANDERESSE Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1], [Adresse 2] à 94130 NOGENT SUR MARNE, représentée par son syndic, la société CABINET IMMOBILIER ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ3

61372657cd58014677424d2a

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Bernard X..., 2 / Mme Annie X..., née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9360d

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

RG N : 16/ 00093 AFFAIRE : SAS SAUR représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Monique X...épouse Y..., Alexandra Y..., Fondation FRANCE LIBERTÉS, Association COORDINATION

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8fff5

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

(Monsieur X...) a promis de vendre à Monsieur Alexandre Y... et Mademoiselle Nathalie Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101478

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Le jugement doit donc être confirmé en ce qu'il a déclaré Monsieur Antoine X... irrecevable en ses demandes.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d113c6cdc6046d4718aaa1

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055662 ENTRE : SAS [L], dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Prise en sa qualité de mandataire de l'hoirie X... conformément à la procuration générale dressée selon acte authentique du 05 mai 1995 et attestations ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f8e

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Antoine X..., propriétaire indivis du terrain sur lequel était édifiée la galerie marchande, se sont engagés à dédommager M.

Source officielle