Arnaud Auguste X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 2°) M. Raymond Z..., demeurant ...

Arnaud C ont été proclamés élus ; Considérant que, pour rejeter la protestation de Mme F, le tribunal administratif a validé un bulletin qui avait été déclaré nul par le bureau de vote et l'a réintégré

Arnaud E..., tous administrateurs et actionnaires représentant le conseil d'administration et la quasi-totalité des actionnaires de la société anonyme Polyclinique Vauban et de la SCI Vauban-Montpensier

AXA FRANCE IARD, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de nanterre sous le numéro B722 057 460 sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me BLANC

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Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2023, les sociétés Arnaud démolition, MMA Iard assurances mutuelles et MMA Iard, représentées par Me Blanc, demandent au juge des référés : 1°) d'accueillir

[S] [B] Copie le : à - SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER - Me FOREST- CHALVIN -SCP THOURET AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Stephan VENCHI

Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l’expulsion DEMANDERESSE S.A. d’HLM VIVEST, venant aux droits de la SA HLM [Localité 1], représentée par Maître Arnaud

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

"a déjà bénéficié d'une mesure de clémence en obtenant un permis blanc", qu'il en a "abusé en conduisant hors des horaires déterminés" ; Qu'en prononçant ainsi, les juges du second degré n'ont pas encouru

Serge X... ... 20172 VERO assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 janvier 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 1], [Localité 1] SELAS OCMJ représentée par Me, [H], [J], [Adresse 2] Défendeur (s) :, [D], [Q] (SAS), [Adresse 3], [Localité

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 1], [Localité 1] SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR, [Adresse 2], [Localité 1] Défendeur (s) : WBI FACTORY

Arnaud Z..., demeurant tous trois ... Les Nancy, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1997 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.

LEVIATHAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau

Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseillère M.

assisté de Me Samba Y..., avocat au barreau de BOBIGNY INTIMÉE Société RENOSOL ILE DE FRANCE 21 / 37, rue de Stalingrad Immeuble Le Baudran-Bâtiment B 94742 ARCUEIL CEDEX représentée par Me Arnaud

juridiction d'instruction du tribunal de grande instance de Rodez a décidé de prolonger la détention provisoire à laquelle Jacky X... se trouve assujetti ; "aux motifs que "la délinquance en col blanc