Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, Représentant le Ministère Public.

Sébastien Z..., gérant d'Asti elle n'a pas lieu d'être réclamée une seconde fois. Qu'un accord a été trouvé le 24 mai 2006 entre M. A... et M.

quatrième, cinquième et sixième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 janvier 2014), que, par deux contrats du 6 décembre 2005, la société Aramis finance a donné en location à la société Asli

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/12521 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH77S Ordonnance n° 2024/M12 SAS ASTIER DE VILLATTE, prise en la personne

Article 3 : L'Etat versera la somme de 4 000 euros à la SOCIETE LABORATOIRES URPAC-ASTIER au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

la société Ineo solutions (société Ineo) ; que cette société a, par contrat du 10 novembre 1999, sous-traité les travaux d'électricité "courant fort-courant faible" à la société Electricité Robert Astier

Par un acte enregistré le 2 décembre 2025, Mme B... déclare se désister de l’instance et de l’action engagées à l’encontre de l’Ehpad Saint-Astier.

de voir homologuer la transaction intervenue entre la SELARL MANDATEAM représentée par Me [X] [A] es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS A.D.METALLERIE-ASTIER et Monsieur [G] [Q].

ET A ASTIER, SYNDIC DE LA FAILLITE DE VEUVE X..., AUBERGIER, CHABOT ET LES HERITIERS DE Y...

Vu la requête enregistrée le 19 mai 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE DES LABORATOIRES ASTIER, dont le siège est ... représentée par son président-directeur

[A] [R] Prince Doh- de Me [F] [Y] SAS ASALI GROUP, 10 rue de Penthièvre 75008 Paris FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

Pour soutenir cette affirmation, la société produit l'attestation du président de la SAS Saint Astier distribution.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, Représentant le Ministère Public.

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.