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3 375 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90378

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Ils ont eu de cette union deux enfants : - Camille, née le 8 juillet 2000, - Audrey, née le 1er novembre 2001.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde259737a2b402b102f91c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

APPELANTS Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à AUBAGNE, demeurant [...]

Source officielle
TJ

Référés

68e97c5a3ea43407b91310e9

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Matthieu CORDELIER, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

679aae58e9a46d1f5a76c3a8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT du 13 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Isabelle ROCCHI, Vice-Président - Greffier : Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62624855b1a50c277d4c5bbd

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

BNP PARIBAS AGENCE DE RECOUVREMENT IDG-ACI CBARCB 9-12 Rue Sainte Cécile 75009 PARIS Représentée par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP MORIN/PERRAULT/CAGNEAUX-DUMONT/GALLION, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670428e38d5cd4a87591bb85

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Audrey

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a44342d338c20d5055a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PARINI MOTORS Grosse délivrée à Me Pierre VARENNE Expédition délivrée à Me Nicolas HENNEQUIN à Me Audrey ESSNER EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43c9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fe962f5393e2eb44995

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
TJ

Référés

68e43640681ed727f2a69b9b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître David PINET, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e43643681ed727f2a69c27

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e43647681ed727f2a69ce2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ACROPOLE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés

68e4364c681ed727f2a69db9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de Nice (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c2720d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

des débats, et Mme Audrey Bachimont, greffière, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 mai 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 03 juillet 2025.

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27207

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

lors des débats, et Mme Audrey Bachimont, greffière, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 mai 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 03 juillet 2025.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101013

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

dernières années, elle a subi l'attitude humiliante, insultante et violente de son époux, que celui-ci a entretenu des relations extraconjugales, notamment avec une jeune femme métisse et que sa fille Audrey

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

686c1d64dd7001754d61e9ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Attendu que : Une expertise est en cours sur le véhicule PEUGEOT RCZ immatriculé CG 349 AM ; Il résulte de la première note établie par monsieur [M], expert judiciaire que le moteur du véhicule fourni

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502040_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Référés

68e4364e681ed727f2a69df2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Céline LEMOUX, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

66a1534ebfa4c7b1df1c6224

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Z] [Y] [D] épouse [G] C/ Société K PAR K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX JUGEMENT DU 23 juillet 2024 DEMANDERESSE : Madame [Z] [Y] [D] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Audrey

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FOURNIER, Audrey, Anne Monique

SIREN 944288182Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/05/2025

Voir →

Créations

DENANTE, Audrey, FOURNIER

SIREN 880385596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

04/03/2025

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Créations

Bee O Zen, FOURNIER, Sandie, Audrey, MONCHABLON

SIREN 979973518Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

05/10/2023

Voir →

Créations

TECH DIGITAL, FOURNIER, Audrey

SIREN 909330227Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/01/2022

Voir →

Ventes et cessions

ARMANINI, DOREL, FOURNIER, BADOIL, Christophe, Audrey, Patrice, Ghislaine

SIREN 430316869GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

20/11/2009

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