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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c98481e305d4006da5
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
638ee9c98481e305d4006da7
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
638ee9c98481e305d4006da9
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
638ee9ca8481e305d4006dab
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 14] [Localité 17] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
638ee9ca8481e305d4006dad
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 13] [Localité 17] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
638ee9ca8481e305d4006db1
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 10] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Chambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469d
26 janvier 2023
SEGILPED domiciliée[Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau assistée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS
Chambre civile TGI
686f4e44334d55acd19f1e8c
9 juillet 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Fabienne LE ROY, Première présidente Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Première Chambre
679a94fbe9a46d1f5a767173
7 janvier 2025
ad’hoc de [M] [P] née le [Date naissance 1] 2014 à SÈVRES (Hauts-de-Seine) désignée en cette fonction selon jugement du Tribunal judiciaire de VALENCIENNES du 13 avril 2023, représentée par Maître Fabienne
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023493744
30 décembre 2010
Bretonneau, Maître des Requêtes, - les observations de SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE FERRIGESTION, et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de l'Autorité des marchés financiers, -
638ee9c58481e305d4006d7b
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 15] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
638ee9ca8481e305d4006daf
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 16] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
8ème chambre 2ème section
6984dbe4cdc6046d4711ff69
6 janvier 2026
MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL rendue le 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE Madame [H] [G] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Aurélie
4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008041679
11 juillet 2001
Fabien C..., demeurant ... ; M. Samuel D..., demeurant ... ; M.
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f29
23 février 2018
PINEIRO CID de l'AARPI APM, avocat au barreau de PARIS, toque : K0044 Assistée sur l'audience par Me Lucile NAUDON LACHCAR de l'AARPI APM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, toque : 14 Monsieur Denis Fabien
civ1
énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100136
11 février 2009
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. X...
6253cdc7bd3db21cbdd94711
29 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Thierry CARON, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, membre de la SCP ABBAL-CECCOTTI, avocat au barreau de MONTPELLIER, D'AUTRE PART
1ère Chambre
659f94c83328fa00087a249b
9 janvier 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
677f67b38c38f76f783033d3
8 janvier 2025
Cédric SAUNIER, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
686f4e44334d55acd19f1e88
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