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431 résultats pour « Aurélie Fabbian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c98481e305d4006da5

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c98481e305d4006da7

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c98481e305d4006da9

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 12] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9ca8481e305d4006dab

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 14] [Localité 17] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9ca8481e305d4006dad

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 13] [Localité 17] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9ca8481e305d4006db1

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 10] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798ed1bc2605de4b469d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SEGILPED domiciliée[Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau assistée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

686f4e44334d55acd19f1e8c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Fabienne LE ROY, Première présidente Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
TJ

Première Chambre

679a94fbe9a46d1f5a767173

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ad’hoc de [M] [P] née le [Date naissance 1] 2014 à SÈVRES (Hauts-de-Seine) désignée en cette fonction selon jugement du Tribunal judiciaire de VALENCIENNES du 13 avril 2023, représentée par Maître Fabienne

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023493744

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Bretonneau, Maître des Requêtes, - les observations de SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE FERRIGESTION, et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de l'Autorité des marchés financiers, -

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c58481e305d4006d7b

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 15] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9ca8481e305d4006daf

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 16] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6984dbe4cdc6046d4711ff69

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL rendue le 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE Madame [H] [G] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Aurélie

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008041679

Admin. suprême

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Fabien C..., demeurant ... ; M. Samuel D..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f29

Appel

23 février 2018

23 février 2018

PINEIRO CID de l'AARPI APM, avocat au barreau de PARIS, toque : K0044 Assistée sur l'audience par Me Lucile NAUDON LACHCAR de l'AARPI APM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, toque : 14 Monsieur Denis Fabien

Source officielle
CC

civ1

énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100136

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94711

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Thierry CARON, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, membre de la SCP ABBAL-CECCOTTI, avocat au barreau de MONTPELLIER, D'AUTRE PART

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94c83328fa00087a249b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

677f67b38c38f76f783033d3

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Cédric SAUNIER, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

686f4e44334d55acd19f1e88

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Fabienne LE ROY, Première présidente Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle

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