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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137261ecd5801467742312d
19 mai 2004
19 mai 2004
qui indique qu'aucune autorisation préalable de sa part n'avait lieu d'être donnée à Jacques X..., celui-ci étant toujours propriétaire desdits documents ; qu'elles sont également contredites par Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabe
10 janvier 2008
10 janvier 2008
APPELANTE Madame Béatrice X...
Source officielle1re Chambre A
6163231d3dbed56e5e2c2faa
11 octobre 2011
11 octobre 2011
], demeurant SCP [J] [L] - [Adresse 9] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Béatrice
Source officielleREFERES 2ème Section
68e4050f681ed727f2a3ff54
6 octobre 2025
6 octobre 2025
54G Minute N° RG 25/01996 - N° Portalis DBX6-W-B7J-23KG 14 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SAS AEQUO AVOCATS la SELARL AVOCAGIR Me Jean-jacques BERTIN Me Mathieu BONNET-LAMBERT
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4a
25 avril 2025
25 avril 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Béatrice MARS, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
étaires de la Copropriété 12 RUE DES PILIERS DE TUTELLEc/SARL LES BISTROTS DE NICOLAS
6253ccf4bd3db21cbdd91d2f
27 novembre 2014
27 novembre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 novembre 2014 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/514 Syndicat
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b468b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
demeurant [Adresse 8] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT
Source officielleChambre 1-3
680b1da62c124f4fd8d67278
24 avril 2025
24 avril 2025
représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Antoine WOIMANT, avocat au barreau de MARSEILLE Société SMABTP représentée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00988
10 février 2009
10 février 2009
Béatrice, - A... Corinne, - A... François, - A... Jean-Charles, - A...
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740edb6
5 décembre 2001
5 décembre 2001
35 / de Mme Magali XF..., demeurant ..., 36 / de Mme Marie-Claude XK..., demeurant ..., 37 / de Mme Georgette XG..., demeurant ..., 38 / de Mme Michèle XH..., demeurant ..., 39 / de Mme Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eca
14 janvier 2015
14 janvier 2015
(MINEURE) Comparant en personne, ARPEJE 88 Rue du Général Lambert 97436 ST LEU Représentant : Mme Capucine Z..., en vertu d'un pouvoir général, MINISTERE PUBLIC Cour d'appel 166 Rue Juliette
Source officiellecr
613726a6cd58014677427641
27 juin 2007
27 juin 2007
. ; que Pashko X..., résidant à l'époque à Peyrolles, qu'il quittera le 25 novembre 2002 pour la Suisse, s'est rendu en compagnie de son beau-frère Anton C... à Nice dans la nuit du 13 au 14 novembre
Source officiellecr
61372619cd58014677422efb
27 janvier 2004
27 janvier 2004
affectés au bénéfice d'aménagements pour le couple, d'autre part que Renée Y... remplissait les chèques sur les demandes de son mari, tout en connaissant la destination des chèques et l'état de son beau-père
Source officiellecr
VENCE, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Richard LE Y
6137261ecd5801467742313a
9 juin 2004
9 juin 2004
dès les premiers attouchements ; que, s'agissant du premier viol, Sabine X... a indiqué que, un soir, Richard Le Y... avait recommencé à la harceler, à la caresser, à l'embrasser ; qu'elle avait eu beau
Source officielle4ème Chambre
637dc84b14982305d4c201b2
12 octobre 2022
12 octobre 2022
APPELANTS : Madame [D] [N] épouse [M] née le 16 Mai 1951 à [Localité 9] (17) [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielle2e chambre civile
62624816b1a50c277d4c5ae1
21 avril 2022
21 avril 2022
LES PALMIERS, agissant par son gérant Monsieur [T] [I] 5 rue des Palmiers 34970 LATTES Représentée par Me Maud LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 15 Mars 2022
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
652a30737ed1ea83181124a1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
du 27 Août 2020 RG : 17/02373 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 APPELANT : [B] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-michel LAMBERT
Source officielleChambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c0947b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence
Source officiellecr
6137269fcd580146774271be
9 août 2005
9 août 2005
son plus jeune âge l'avait dominée et dont elle avait peur ; que c'était donc dans un état de fatigue nerveuse résultant d'un harcèlement pendant plusieurs semaines et d'emprise exercée par son beau
Source officiellecr
6137262ccd5801467742384d
6 février 2002
6 février 2002
Ghislaine X... a reconnu avoir maquillé les comptes, rien ne permet de dire que ces falsifications avaient pour but de cacher les prélèvements qu'elle aurait effectués plutôt que de cacher ceux de son beau-frère
Source officiellePage 6 sur 13