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243 résultats pour « Béatrice LAMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89844

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour et assistés de Maître Béatrice LAMBERT, avocat au barreau de BORDEAUX appelants d'un jugement (R.G. 03 / 5667) rendu le 24 janvier 2007 par le Tribunal

Source officielle

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TA

Chambre 1

DTA_2502286_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Toutefois, les captures d’écran d’une discussion sur le réseau social Snapchat où un utilisateur dénommé « Béatrice Lambert » lui a adressé une telle consigne, bien que constatées par un commissaire de

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403315_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Toutefois, les captures d’écran d’une discussion sur le réseau social Snapchat où un utilisateur dénommé « Béatrice Lambert » lui a adressé une telle consigne, bien que constatées par un commissaire de

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7eacdc6046d473a9947

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christel DAUDE de la SCP SCP D’AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb804cdc6046d473a9afd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBYA-W-B7K-E4AFO N° Minute : 26/331 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maïlis ANDRIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Maud LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33d

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Janvier 1956 à SAINT ETIENNE (42022) ... 42160 SAINT CYPRIEN représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP BES-BASSET, avocats au barreau de MONTBRISON INTIMEE : Mme Béatrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c100

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Béatrice A... épouse B...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364ba2ae405357f749ea4ec

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

barreau de DRAGUIGNAN Madame [B] [F], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52356c9f0d0f8b6f1ab

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine MONNIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [I] [S] né le 04 Juillet 1983 [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-michel LAMBERT

Source officielle
CA

1re Chambre A

61639211c171f9a1fe14c67d

Appel

22 février 2011

22 février 2011

APPELANT Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour assisté par Me Quitterie BEAUX, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c172b7e1b6bf1d7c93

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 22/10980 N° Portalis 352J-W-B7G-CXTLF N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Béatrice

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

671944a01486831808a00f45

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DBZ2-W-B7I-IEMI Minute: /2024 JUGEMENT D’ADOPTION SIMPLE EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Septembre 2024 par LAMBERT

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022486796

Admin. suprême

23 mars 2009

23 mars 2009

a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision du 31 août 2005 par laquelle le consul général de France à Nairobi a refusé la délivrance de visas d'entrée et de long séjour en France à Lambert

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

688c502a7cf5497475e6230b

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

N° RG 25/08220 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7EK devant la Chambre 1-9 Ordonnance n° 25/629 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Béatrice MARS, conseillère, agissant en application

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885727dbf0f4a9225a76b7

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/00009 ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 24 Juillet 2025 Madame [W] [O] [G] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Béatrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e31

Appel

4 décembre 2017

4 décembre 2017

6ème Chambre A ORDONNANCE No 281 R.G : 17/04489 Mme Angélique Amélie Béatrice X... C/ M. Elhadj Y...

Source officielle
CC

soc

61372313cd580146774051ab

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

dont le siège est BP 27 CE Cadarache, 13115 Saint-Paul-lez-Durance, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 21 mars 1997 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence, au profit de Mme Béatrice

Source officielle
CC

soc

6137265fcd5801467742511b

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Béatrice X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00781

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme Béatrice

Source officielle
CA

1re chambre civile

6628a178b2cb67000826a565

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

ENTRE : Monsieur [Z] [L] né le 01 Novembre 1981 à [Localité 12] ([Localité 5]) [Adresse 1] Les Tonnelles [Adresse 6] Appelant non comparant, représenté par Me Maud LAMBERT, avocat commis

Source officielle