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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2503522_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 mars 2025 à 14h30, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500752_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2025 à 11h, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba22
23 avril 2008
23 avril 2008
Dans la nuit du 21 au 22 novembre 2003, alors qu'il était sur ber sur les quais du port, le navire a été détruit par un incendie. L'assureur ayant refusé sa garantie, M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2415555_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Le Ber La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2503114_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 mars 2025 à 14h, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2506627_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique tenue le 9 mai 2025 à 14h00, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2515667_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 19 septembre 2025 à 14 heures 30 en présence de Mme Le Ber, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631222615c943a65e04397
30 novembre 2011
30 novembre 2011
TRENDY agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître BERRIE, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2508829_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 juin 2025 à 14h30, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2508857_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le Ber La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2510962_20250712
12 juillet 2025
12 juillet 2025
A été entendu à l'audience publique du 8 juillet 2025, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2503901_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Le Ber La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577c
24 octobre 2001
24 octobre 2001
. née le xxxxxxxxxxxxxxxxx à AGEN (47000) Monsieur Jean Paul Y... né le xx xxxxxxxxxxxx à SAINT MARTIAL D'ARTENSET Demeurant ensemble xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Ayant pour avocat Me Anic LE BER
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-148124
23 octobre 2014
23 octobre 2014
As requested by the doctor, he was provided with bed sheets. Doctor M. examined him again at 9:25 p.m. and noted that his condition had improved.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fe20cc8f558781563361ce3
14 décembre 2020
14 décembre 2020
industriels et commerciaux) représentant un résultat bénéficiaire de 30 923 euros ainsi qu'un déficit de 19 202 euros, somme à laquelle il a ajouté le bénéfice en exonération d'impôt de 70 943 euros (BER
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2508356_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Le Ber La rapporteure, A. Chaillou La présidente, J.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2504826_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
LE BER La République mande et ordonne à la préfète de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e83
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Y... , Madame Echati Z... , Madame Velau M'CHINDRA , Monsieur Claude A... , Madame Nicole B... , Monsieur Ali BER-EHAIL , Monsieur C...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2105780_20220804
4 août 2022
4 août 2022
il résulte de l'article 2.18.4 du même CCTP que " L'entrepreneur titulaire du marché demeurera responsable des dégâts, dégradations, désordres occasionnés par les vibrations sur le chantier ou à des bers
Source officiellechambre 1-7
69d1057ccdc6046d471794d0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
la réception est prononcée avec effet à la date du … …… assortie des réserves mentionnées dans l'état des réserves figurant au verso 2 la réception est refusée - différée 3 pour les motifs suivants : ber
Source officiellePage 6 sur 2014