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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/M. X
61372124cd580146773f1525
7 février 1990
7 février 1990
Nicolas, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100120
3 février 2011
3 février 2011
L'expert déclare avoir entendu un témoin, Nicolas A....
Source officielleServ. contentieux social
6635259ee4b5292aaa65b46e
3 avril 2024
3 avril 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Vincent POMMIER et Monsieur Nicolas GRATCH, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007861054
10 mai 1995
10 mai 1995
Nicolas Y..., demeurant ... (75003) Paris ; M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:491067.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de Mme A ;
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496486.20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat de M.
Source officielleciv3
61372148cd580146773f27b8
10 mai 1990
10 mai 1990
Nicolaï Z..., demeurant à Houppeville (Seine-Maritime), chemin de Cailly, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit de M.
Source officiellecomm
6137230dcd58014677404ccb
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Rémery, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M. Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diac, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137233fcd580146774074c1
20 janvier 1999
20 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Huguette, Nicole Z..., veuve de Joël A..., demeurant ...,
Source officielleciv3
6137214acd580146773f2904
4 janvier 1991
4 janvier 1991
Saint-Aubin-Le-Vertueux, Bernay (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Benoist Coudrelle, sise Caorches, Saint-Nicolas
Source officiellecr
61372583cd5801467741e65c
17 mai 1995
17 mai 1995
dix-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officielleciv3
6137229bcd580146773ff086
30 janvier 1996
30 janvier 1996
, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la Société auxiliaire d'entreprises du Sud (SAES), les conclusions de M.
Source officielleQuatrième Chambre
65b40ba9753f879640d67ce6
5 janvier 2024
5 janvier 2024
CLAVIER, Me Astrid BAZIN DE JESSEY, Me Christophe DEBRAY, Me Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN, Maître Valérie YON, Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT, Maître Emmanuel MOREAU, Me Nicolas
Source officielleTrib. de Commerce
69daac66cdc6046d47eac157
23 janvier 2026
23 janvier 2026
général : 2026F50 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire simplifiée sur déclaration de cessation des paiements DEBITEUR : La SARL [Z] BREARD
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
613721b2cd580146773f639d
28 janvier 1992
28 janvier 1992
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Nicolas, dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
E de Martigné-Briand au sein duquel M.
Source officielleciv2
613723b5cd5801467740d34d
1 mars 2001
1 mars 2001
Nicolas D..., 6 / Mlle Marion D..., demeurant tous trois Place Bénétou, 46200 Souillac, 7 / M. Jean-Marie G..., demeurant ..., 01801 Le Mont Pelerin (Suisse), 8 / M.
Source officielleciv3
61372281cd580146773fdcef
7 juin 1995
7 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant 11, Parc du Belloy, Le Mesnil-Le-Roi (Yvelines
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c4192cdc6046d472dfbcc
13 mai 2026
13 mai 2026
BRESSAND - [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701
Source officielleciv1
613723d0cd5801467740e820
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Nicolas Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 octobre 1999 par le premier président de la cour d'appel de Rouen, au profit de M.
Source officiellePage 6 sur 72