CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 677 résultats pour « Baconnet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300472

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

1er du règlement de copropriété que tel n'était pas le cas des fenêtres et lucarnes éclairant des parties divises et que, si les ornements de façade étaient communs, les balustrades des balcons et balconnets

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00381_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02674_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913cd

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

.-87200 SAINT JUNIEN COMPARANT-assisté de Me Sylvie BARONNET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Y..., demeurant ...-87200 SAINT JUNIEN COMPARANTE-assistée de Me Sylvie BARONNET, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

678821c1c21c0e53e790c35c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ETABLISSEMENTS BACOUEL (RCS D’[Localité 5] 482 990 843), [W] [T] Entrepreneur Individuel immatriculé au répertoire des métiers sous le numéro 514 904 143, [W] [N] Entrepreneur Individuel (SIREN 482 990

Source officielle
CA

2ème chambre section A

686767017c03803a32c2721d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'exécution des travaux a été con'ée à la société BACONNIER BATIMENT pour le lot n°1 « désamiantage- démolition - maçonnerie » et pour le lot n°2 « Charpente - couverture zinguerie », laquelle société

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1)

DTA_2300952_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe foncière à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022 pour les biens dont elle est propriétaire à Saint-Paul, rue Marthe Bacquet

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1)

DTA_2300953_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe foncière à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022 pour les biens dont elle est propriétaire à Saint-Paul, rue Marthe Bacquet

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01977_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Vandenberghe, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. Le président-rapporteur, Signé : M.

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72e2

Cassation

18 juin 1992

18 juin 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Bagouet, association dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1990 par

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1907108_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2019, Mme B A, représentée par Me Baronet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le conseil départemental du

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02692_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Peter Langlais, représentant M. B.

Source officielle
CC

civ2

607940d89ba5988459c3f5e4

Cassation

5 mars 1970

5 mars 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, LE 6 OCTOBRE 1963, DES PETARDS, QUE LES MINEURS BACQUET ET POITEVIN FAISAIENT EXPLOSER, MIRENT LE FEU AU HANGAR ET A LA PAILLE DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d98f

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

INSTANCE DE BRIVE ET : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'INFRACTIONS, 64 rue Defrance-94682 VINCENNES CEDEX représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie BARONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d8

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS, dont le siège est 64, rue Defrance-94682 VINCENNES CEDEX représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie BARONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a0

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

BACOTEC, la S. C. l. RIALTO et avalise l'assignation jointe à la convocation.

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038691272

Admin. suprême

26 juin 2019

26 juin 2019

présentée par la société Borflex-Cafac-Bajolet ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2005576_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Baronet, avocat de M.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a4e8033cf481c39a2d8d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ETABLISSEMENTS BACOUEL, S.A. AXA FRANCE IARD, [J], S.A.S. LES MAISONS DU VAL DE BRESLE, S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_19NT02925_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Le 19 novembre 2015, il a été transféré à l'hôpital Forcilles, où une sonde à ballonnet lui a été posée pour permettre une alimentation entérale.

Source officielle

Page 6 sur 84

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SC GUITTON BACONNET

SIREN 130590441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

La prise de participations dans toute société existante ou à créer, par tout moyen et notamment par voie d'apports, d'achats, de souscriptions ou autrement.

01/10/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DU BACONNET 42

SIREN 999863624GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

l'acquisition, la propriété, la location, la sous-location, le prêt à usage, de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

20/01/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA CANTINE DES BACONNETS

SIREN 982712473GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

12/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LA CANTINE DES BACONNETS

SIREN 982712473GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

18/11/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DE LA BACONNETTE

SIREN 993530971GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail de tous biens immobiliers.

13/11/2025

Voir →