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386 résultats pour « Balzarani-Noachovitch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68700e9cb8daa57c7f66f04e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sis 189 boulevard malehserbes 75017 PARIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège en qualité d’assureur de la SARL OCD GROUPE représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

.-30120 Le Vigan Ayant pour avocat Me BALZARINI, Espace Pitot-Bât E-230 Place Jacques Mirouze-34000 Montpellier -E...Didier Domicilié : ...-30120 LE VIGAN Ayant pour avocat Me BALZARINI, Espace Pitot-Bât

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202825_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2023, la SELARL EB Archi, représentée par la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demande au juge des référés d'étendre l'expertise à la SCP Gravelier/Fourcadier

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00698_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Procédure devant la cour après renvoi : Par un mémoire, enregistré le 20 avril 2023, Mme B, représentée par la SCP Levy, Balzarini, Sagnes, Serre, Lefebvre, agissant par Me Balzarini, demande à la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8d

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

allégués dans ces dossiers pour rompre sans délai de prévenance le contrat de collaboration de Maître X...; Considérant, s'agissant des dossiers GIE TMT/ ADP, STERREN/ TCM, SCI PYRAMIDE/ AMTER et BALZAROTTI

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51914

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

  34852/97   BALZANI AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 25 September 1998 at the 640th meeting of the Ministers' Deputies)     The Committee of Ministers

Source officielle
CA

11e chambre

615e0e40c25a97f0381f53f1

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

le 31 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 08/00503 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas CHAIGNEAU Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CA

2e chambre civile

65321adb9e4ea48318f5ace9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ENEDIS RCS NANTERRE 444.608.442 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6360c5683c369c7f74996dcd

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de la SELARL SYLVIE NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833 ayant pour avocat plaidant Me Rafaela BARREIRO de la SELARL SYLVIE NOACHOVITCH & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

4e chambre civile

6285e13c6a1876057df5d38e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Société CREDIT LYONNAIS, représentée par son directeur général en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bce02799a9057d5dd197

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Compagnie d'assurance MAF prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fd96ac23b25f156bc984b0c

Appel

5 février 2020

5 février 2020

27 OCTOBRE 2015 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PYRENNEES ORIENTALES N° RG APPELANT : Monsieur [F] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19MA03640_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Par des mémoires en défense enregistrés le 13 avril 2020, le 22 avril 2020, le 22 juillet 2020 et le 14 février 2022, Mme B, représentée par la SCP Levy - Balzarini - Sagnes - Serre, demande à la Cour

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60337fd3c7d44b3384c4b1c3

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Jugement du 30 Octobre 2014 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 11/05384 APPELANTE Madame [A] [Z] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8968f

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

né le 22 Août 1942 à PARIS (75020) de nationalité Française ... 31660 BUZET SUR TARN représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297b8

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [I] [K] [P] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 2] (Suède) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e1a942a604f5e93679

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ARCHITECTES FRANCAIS AVOCATS (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed6b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [P] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté sur l'audience par Me Christophe DE ARAUJO substituant Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a192a2ecdc6046d47546710

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° B417 504 842, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033ef08600cf69fc56d85fd

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) prise en la personne de son représentant statutaire domicilié ès qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle

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