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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01165

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

, soit le jour même de la cession des actifs de la société Raoul & Curly en faveur de la société Jdl Beauté, - que selon l'attestation de Mme A..., comptable de la société Jdl Beauté, c'est M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00778

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [S], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Johnson & Johnson santé beauté France, après

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f00

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Ingenierie et de la société Groupe Berry Finance International (GBF), société holding ayant des participations dans des sociétés de droit français et polonais, notamment les sociétés TFK Communication

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00044

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Mme K... et la société Beauté concept font grief à l'arrêt, infirmant en toutes ses dispositions l'ordonnance du juge des référés, de rejeter les demandes de Mme K... et de la société Beauté concept, alors

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00308

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 mars 2022) et les productions, le 4 juillet 2012, la société Shd-Immo a donné à bail à la société Pull & Bear France (la société Pull & Bear),

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f14

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

sous le libellé " Beauté Fuchsia Baiko ", 5 222,25 francs TTC, sous le libellé " Pension Atout du Forest du 15/02 au 29/02 ", 5 575,10 francs TTC, sous le libellé " Pension Beauté Fuschia Baiko ", 1 109,18

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f348

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

vers un pays tiers ; que la seconde étape de ce plan de fraude, objet des présentes poursuites, était d'écouler le beurre, en France, sur un circuit parallèle et illégal ; qu'à cette fin, Robert Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01039

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 mai 2015), que par un acte du 13 juin 2005, la société Natixis Lease (la société Natixis) a consenti à la société Beaud

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd92706f5848f05e0f8a327

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAI 2020 N° 2020/107 Rôle N° RG 18/04176 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCLM SAS DEPIL TECH C/ SELARL BG ET ASSOCIES [L] [G] SCP [Personne physico-morale 1][U] Société BEAUTY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02614

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

H..., et - la société civile immobilière Beau Soleil, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 28 juin 2017, qui, pour escroquerie et blanchiment en bande

Source officielle
CC

soc

613721fbcd580146773f93ef

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

attaqué (tribunal d'instance de Bastia, 19 octobre 1992) d'avoir annulé les élections des délégués de bord, dont les résultats ont été proclamés les 19 et 27 juillet 1992, à bord des navires "Ile de beauté

Source officielle
CC

civ1

61372327cd58014677406234

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

, pour caractériser l'opposition d'intérêts, le Tribunal s'est à nouveau déterminé par des motifs inopérants ; alors, de troisième part, qu'en passant outre à la reconciliation intervenue avec ses beaux-frères

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0331JUD003564022

Admin. suprême

31 mars 2026

31 mars 2026

Non déterminable à partir du texte fourni.

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

êt attaqué, qui a dit qu'il existaitc/Gérard X

6137269dcd580146774270be

Cassation

7 mars 2007

7 mars 2007

le docteur C..., psychiatre, a attesté en 2001 que Maud Y... présentait un "état psycho-traumatique", pouvant correspondre aux effets produits par les faits d'attouchements sexuels de la part de son beau-père

Source officielle
?

ADLC

ADLC:97-D-04

droit de la concurrence

18 mars 1997

18 mars 1997

Beaudre Reunis a Pontivy et dans les communes environnantes

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725e9cd580146774217ab

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Design ; (...) qu'il ressort ainsi de l'ensemble de ces constatations des présomptions selon lesquelles les sociétés SA Medecine Beauty (Suisse), SA B.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c383c8cdc6046d47dc1d3a

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

DEBOUTER la société MIHA BEAUTE SAS de ses demandes, fins et prétentions.

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f7795

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

(Pyrénées-Atlantiques), agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la Société d'exploitation pâtisserie du Haut-Béarn, établissements Lacrouts, en cassation d'un jugement rendu le 19 avril

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9cd69ae1ac706e87e2318

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Elle infirme donc le jugement sur ces deux points et statue à nouveau : elle fait droit à la demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant et condamne les beaux-enfants à restituer les sommes

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00040

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société nouvelle centre Béarn

Source officielle

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Annonces BODACC88 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BEAURY

SIREN 940140858Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

04/08/2026

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Radiations

BEAURY, Jonathan, Maurice, Henri

SIREN 989961495Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

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Modifications diverses

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/03/2026

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Créations

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

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