UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 4 FEVRIER 1982) QU'UNE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE MINEUR BECOURT

Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [X] [D] [Adresse 4] [Localité 5] non comparant, représenté par Maître Nathalie BECQUET

Jugement du 07 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 20/00164 APPELANT Monsieur [N] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Nathalie BECQUET

vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, lors des débats à l’audience du 09 septembre 2025 et lors du prononcé ENTRE : Madame [R] [O] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Nathalie BECQUET

Maître Antoine GIRARD-MADOUX, avocate au barreau de Chambéry Le Ministère Public, pris en la personne de Madame la procureure générale près la cour d'appel de Chambéry, représenté par Monsieur Pierre BECQUET

Vu la procédure suivante : L'association " Des évêques aux cordeliers ", la société civile d'exploitation agricole et forestière M... de Becourt, M. A... I..., M. C... F..., M. L... G..., Mme E...

dans les locaux occupés par la société B2H13 MARSEILLE, notamment en faisant procéder à : EN CE QUI CONCERNE LA TERRASSE ACCESSIBLE AU R+1: * démolition des carrelages et enduits ciment grillagé et becquets

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE SA SOCIETE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, dont le siège social est sis 74 Cours Becquart-Castelbon

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : DEMANDERESSE SA SOCIETE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, dont le siège social est sis 74 Cours Becquart

Jean-Pierre BECQUART (Délégué syndical ouvrier) INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé(e

°/ Monsieur Alain XI..., demeurant à Ronchin (Nord), ..., 35°/ Monsieur Louis XJ..., demeurant à Templeuve (Nord), ..., 36°/ Monsieur Gérard XK..., demeurant à Lomme (Nord), 69, rue du Maire Becquart

complémentaires, enregistrés les 23 mai 2018, 7 mars et 17 juin 2022, l'Association Régionale pour l'Insertion, le Logement et l'Emploi (ARILE) venant aux droits de l'Association Horizon, représentée par Me Becquart

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2022, la fédération départementale des associations Aide à domicile en milieu rural du Nord (ADMR Nord), représentée par Me Becquart

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2022, l'association de soins et d'aide à domicile Dunkerque (ASSAD Dunkerque), représentée par Me Becquart, doit être regardée comme

Barreau de GRASSE Société AXA FRANCE IARD SA AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur de la société QUALICONSULT et de la société DUTHEIL 313, Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE Maître Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

Edmond B..., demeurant La Croix Bécart, 60400 Pontoise-lès-Noyon, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Fernande,

greffière stagiaire en préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 9 septembre 2025 et lors du prononcé ENTRE : Monsieur [B] [E] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Nathalie BECQUET

jours avant la mort de Rabak Y... à la terrasse même du VAN GOGH.En outre il apparaissait que Rabak Y... se disait surveillé par Max E... et il avait vu le véhicule (de type ZX de couleur rouge avec un becquet

du 12 Mai 2005 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... représenté par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assisté de Me EUDE, avocat au barreau de Bernay INTIMÉE : SA LODIAF Centre Commercial Le Becquet

MICROSOL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT, avocat au barreau de PARIS - #D1694 La S.M.A.B.T.P. es qualité d’assureur d’assureur de la société MICROSOL [Adresse 3