CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

200 résultats pour « Benjamin PORCHER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 3ème section

68e55b520e2901d10fa38c80

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me RIONDET, Me GUERRIER, Me PORCHER, Me DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, Me DOUEB, Me FRERING, Me LE PENVEN, Me COZ

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a4296

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COMPAGNIE IMMOBILIÈRE [M] & ASSOCIES (CIPA) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #G0450

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cebf9fd47c90a13e40

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

personne de son représentant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711faa17603bf88a188456f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Jean-François CAHITTE de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Audrey HENANFF substituant Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3d92

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PARIS INTIMEE [Adresse 7] [Localité 9] société à responsabilité limitée, immatriculée sous le numéro 347 437 261 au RCS de [Localité 6], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee086172da17169e9a64a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CENTURY 21 HORECA GESTION [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 Décision du 03 Octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/01930

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69e13d02cdc6046d477de6f6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représenté par Maître Céline RATTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0258 DÉFENDERESSES Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société MMA IARD [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30a5cdc6046d471e7a45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

avocat au barreau de STRASBOURG, plaidant et Me Luc TAMNGA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1779, postulant Madame [H] [A] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c996f1d01e3c86f08492

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #P0255 Société ALLIANZ IARD, SA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 18] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668ed1772980a82f59d99217

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PORCHER Copies exécutoires délivrées le : 04/07/2024 à : - Me M. DUCASSOUX - Me M. VIGNAUD - Me B.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37475a2d196dbc19133

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 15] Représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 Société [X]-PEIGNE [Adresse 5] [Localité 14] Représentée

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa09cdc6046d47af1fbe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaire, complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELAFA MJA en la personne de Me [Z] [J] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b92d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 19] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #G0450 DÉBATS A l’audience du 11 Décembre 2023, tenue publiquement

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e0439cdc6046d475a00ee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

GLP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0450 COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

NEXITY LAMY Agissant poursuites et diligences de ses représentants bléga ux domiciliés ès qualités audit siège Anciennment dénommée L AMY [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marcel PORCHER

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cee22bcdc6046d47e90a8a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Maître Anne SARRODET de la SELARL ASTENN AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats postulant - Représentant : Maître Benjamin

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172cd6d34da2cbdcd9e9a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me KACEM Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PORCHER ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08184 N° Portalis 352J-W-B7F-CUUNF

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6973005bcdc6046d47605b78

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

] [Localité 16] représentée par Maître Dimitri COUDREAU de la SELEURL FOCAL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0808 Société SACOGI [Adresse 8] [Localité 12] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d42ca67decc9144c2b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] / FRANC représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Maître Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616274047705f25f43643fe4

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Dominique OLIVIER de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistée de Me Benjamin

Source officielle

Page 6 sur 10

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.