accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE [T] [V] [Adresse 1] [Localité 9]

BENOIT PREUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jonathan DA RE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉS : M.

BENOIT & ASSOCIES S.A.R.L.

Benoit DEVIGNOT, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, en présence de M. Olivier BEAUDIER, Président.

, dont le siège social se trouve sis [Adresse 2], DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît

BENOIT ET ASSOCIES es qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL AU BU SO [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION

BENOIT ET ASSOCIES ' MANDATAIRES JUDICIAIRES Prise en la personne de son représentant légal demeurant domicilié en cette qualité audit siège.

LE 21 MAI 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/173 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IJB3 O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président

Condamner la SARL Garage Benoit à verser à M. 

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Benoît Y...,

Benoît X.... Au crédit de ce compte étaient inscrites les sommes résultant du barème (0,32 ou 0,10%) appliqué aux contrats réalisés par M. Benoît X... lui-même ou par ses collaborateurs.

Benoît Y...

Benoît E..., demandent à la cour de : - Constater que les conséquences dommageables subis par Benoît E... et sa famille sont dus au manquement de l'établissement Edouard Rist, - débouter la clinique Edouard

] Expéditions exécutoires délivrées le : ■ 1/1/1 resp profess du drt N° RG 23/12693 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26CH N° MINUTE : Assignation du : 04 Octobre 2023 JUGEMENT AVANT DIRE

Benoît X..., vendeurs, au profit de M.

Benoît Z... ne versait aux débats pas le moindre élément susceptible d'étayer sa demande, quand M.

* tenir compte, pour les besoins de son analyse, du kilométrage parcouru par le véhicule.

Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON, saisi par requête du 6 novembre 2009, a : - supprimé la pension alimentaire mise à la charge de Monsieur Loïc X... pour l'enfant Benoit