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562 résultats pour « Benoit Dardel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372553cd5801467741cc62

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL

Source officielle

Page 6 sur 29

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006741

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Benoit Bohnert, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

19

69ce67dccdc6046d47dba7a1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

social est [Adresse 1] – RCS de [Localité 1] n°352 862 346 Partie demanderesse : assistée du Cabinet LIREUX & BOLLENGIER-STRAGIER, Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, Avocat (C495) et comparant par Me Danielle

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c40481

Cassation

10 janvier 1973

10 janvier 1973

D..., BENOIT D..., ANTOINETTE D..., LES EPOUX Z..., DELPHINE D... , ANDRE-GUSTAVE D..., DANIELLE D... , ALEXANDRE D..., ET LES EPOUX B...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Daniel, AP... Jean-Pierre, AR... Gilbert, AS... Pedro Man, BD... Michel, M. BW... Claude, BZ... Patrice, BB... Alain, BA... Serge, BE... Jean-Marc, BH... Christian, BA... Yves, BC... Daniel, BG...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b779

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C/ Laurette Danièle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87325

Appel

1 février 2005

1 février 2005

./ Danièle Y... épouse X...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081292

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Daniel B ; 3°) d'ordonner la suspension provisoire du mandat des colistiers de cette liste ; 4°) de mettre à la charge de M.

Source officielle
TJ

Référés civils

65a978ab19a7f19a78305ab0

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités d’assureur de la société S.E.E.M., prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e76e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

né le 17 Mars 1970 à LE-PUY-EN-VELAY (43000) ... 01750 REPLONGES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Danielle HUGONNET CHAPELAND, avocat au barreau de l'AIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88be0

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Benoît TRUET-CALLU, greffier présent lors du prononcé. * * * M.

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec61

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Daniel XS..., 9 / de M. Pascal ZG..., 10 / de M. Pierre ZH..., 11 / de M. Alain ZE..., 12 / de M. Pascal XK..., 13 / de M. Gérard YX..., 14 / de Mme Muriel ZX..., 15 / de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026448371

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 mars et 28 juin 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Danielle C, demeurant ... ; Mme C demande

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Daniel Q..., demeurant ..., 20°/ de M. Christophe XH..., demeurant ..., 21°/ de M. Daniel XN..., demeurant ..., 22°/ de M. Sylvain YH..., demeurant 81110 Lescout, 23°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613721f7cd580146773f91fa

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Daniel X... et Mme France Y... obligeait la juridiction du fond à rechercher s'il est survenu un changement dans les ressources et les besoins de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba5f

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle Y..., lors des débats et lors du prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c8

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9de

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Elle souhaite exercer seule l'autorité parentale sur Daniel et Lina. Elle sollicite en tant que de besoin l'audition des enfants. Elle demande la condamnation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b49d

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Daniel C / Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb4

Appel

1 décembre 2003

1 décembre 2003

Maître BENOIT a été désigné en qualité de mandataire liquidateur. Les époux Y... ont déclaré leur créance après avoir obtenu un relevé de forclusion.

Source officielle