S... sans toutefois franchir la ligne blanche ; qu'en écartant toute faute de M.

[G] [M], son ancien dirigeant, et/ou Mmes [V] et [D] [M], les filles de ce dernier, ont constitué la société [G] [M] SARL, devenue Les Tulipes blanches, ayant pour activité la conception, la création,

attaqué a déclaré Alban X... coupable d'homicide par imprudence avec cette circonstance qu'il était en état d'ivresse au moment des faits et de la contravention de franchissement d'une ligne continue blanche

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MARS 2021 L'Association syndicale libre Terre Blanche

X..., outre ses propos, le fait d'avoir affiché l'arrêté de mise en demeure le concernant dans la mairie sur un document de couleur bleue parmi les autres arrêtés de couleur blanche attirant ainsi exclusivement

sont trouvées en grandes difficultés ; que le 27 novembre 2004, une sorte de bataille rangée a opposé le groupe X... au groupe Y..., au cours de laquelle Yonuz X... a causé des blessures avec une arme blanche

Hauts-de-Seine), ..., Tour Albert 1er, 3°) de la société anonyme Enerbail, dont le siège social est à Paris (16ème), ..., 4°) du Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de la maison blanche

exécution provisoire », aux motifs réputés adoptés, pour le véhicule, que « la confiscation du véhicule Porsche saisi à son domicile, véhicule dont l'acquisition n'a pu s'envisager qu'avec les sommes blanchies

Bloch conseillers, assesseurs désignés conformément à l'article 191 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'en cet état, la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer de la régularité de la composition

. : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes d'inscription de l'enfant du couple à l'établissement scolaire privé Saint-Louis-Blanche de Castille et de dommages-intérêts

produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, des signes extérieurs s'apparentant à ceux qui sont utilisés par les pharmaciens (l'agencement du mobilier, le mode d'exposition des produits, les couleurs blanche

Gérard X..., demeurant au Relais de Maison Blanche à Blacy (Haute-Marne), l'un et l'autre pris en leur qualité de cogérants de la société à responsabilité limitée Le Relais de Maison Blanche, dont le

premier et troisième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 novembre 2016), que M. et Mme L..., en litige avec le syndicat des copropriétaires de la résidence Abeille Dame Blanche

Bloch conseiller, assesseur titulaire, désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'en cet état, la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer de

[Z] a été victime d'une agression à l'arme blanche le 11 avril 2018 à Marseille. 2.

», pour son site de Toulouse ; que, celui-ci ayant subi un incendie, le projet a été transféré vers le site de sa filiale, la société Ciretec, qui a passé commande de deux salles blanches à la société

traites bleues", tirés sur elle-même et correspondant au prix des produits vendus, cependant qu'elle recevait, en garantie du remboursement des avances ainsi accordées, d'autres effets, dits "traites blanches

X... et Mme Y..., respectivement usufruitier et nue-propriétaire du Domaine de la Bastide blanche, exploitation viticole située à Croix-Valmer, ont été mis en redressement judiciaire, le 30 janvier 1992