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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre JU
DTA_2002110_20230710
10 juillet 2023
Blondel, - et les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure public. Considérant ce qui suit : 1.
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021219407
26 octobre 2009
Aurélien Rousseau, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01841
7 octobre 2014
Arrêt n° 1841 F-D Requête n° N 13-22. 718 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Blondel, avocat de la société Speedy France, dont
civ1
613720c3cd580146773ee30c
25 janvier 1989
Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M. Charles Z...
6137236dcd58014677409a19
9 mai 2000
Frouin, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat du comité d'établissement n° 6 A...
comm
61372336cd58014677406dfb
12 janvier 1999
Poullain, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Thuasne et de la société des Etablissements Thuasne et Cie, de Me Blanc, avocat de M. X..., les conclusions de M.
61372339cd580146774070cd
19 janvier 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la société Gressino, de la SCP Thomas-Raquin
613723d1cd5801467740e8f3
6 novembre 2001
Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat des consorts X..., de la
613721decd580146773f84cb
6 avril 1993
n8 C/90-21.315 ; Attendu que l'arrêt n8 275 D du 16 février 1993 comporte une omission qu'il convient de rectifier comme suit : page 2, à la vingt sixième ligne, lire sur les observations "de Me Blondel
613723e6cd5801467740f9ac
11 juin 2002
Badi, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de M.
6137212ccd580146773f1929
21 novembre 1989
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société anonyme A.
6137212ccd580146773f192a
61372370cd58014677409cd3
18 janvier 2000
Tricot, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M.
61372234cd580146773fb103
21 juin 1994
Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de Me Blondel, avocat de Mme X..., de Me Foussard, avocat
61372342cd580146774077bf
22 juin 1999
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de M.
ETRANGERS
6305bf4036772dc563366392
22 août 2022
maintien au centre de rétention de : [R] [J] né le 19 Octobre 1985 à [Localité 1] (TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 19/08/2022 à 17 h 50 par courriel, par Me Jordane BLONDELLE
6ème Chambre
DTA_2212764_20221117
17 novembre 2022
Alain Blondel et Aurélien Régnier, Mme G T, M. B O, Mme J L, M. M H, Mme I A, MM.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2502551_20250822
22 août 2025
Blondel pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M. Dubost, greffier, M.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204978_20221007
7 octobre 2022
de vidéoprotection le concernant, enregistrées le 10 mars 2022 entre 10 heures 47 et 11 heures 7 par les caméras se trouvant au rond-point à l'angle de l'avenue Robert Schuman et de l'avenue Maurice Blondel
613723cacd5801467740e353
17 juillet 2001
Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardennois, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Distri La Roche et de la société Mag La
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