DEFENDEUR : Borges Construction Rénovation SAS [Adresse 3] [Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 910 494 012 RCS [Localité 3] représenté par Monsieur GERALDES BORGES, son président, COMPOSITION

X... a été placé à compter du 1er septembre 1998 pour une durée de cinq ans au foyer à double tarification de Borgo, administré par l'association l'Eveil ; que, le 4 mai 2001, celle-ci, invoquant la régression

Jacques Y..., 2 / de Mme Fabienne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble13, rue Paul Bourget, La Boissière, 78370 Plaisir, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Bourgey Montreuil Savoie.

la suite de la cour et la copropriété à concurrence de 4 800 dix millièmes dans la propriété du sol et des parties communes générales", a assigné le syndicat des copropriétaires du 30 rue Pauline Borghese

[G] [L] (Maître Alban BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES) C/ S.A.

Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'EURL BOREALE

de la SELARL BORGEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, en application de l’article 699 du CPC.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège

BORGEL, société anonyme dont le siège social est avenue de l'Escart à Saint-Loubes (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1985 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit

X... et loué à la société Euro-Médias par la société de travail aérien Fontenay air service location (la société) s'est écrasé dans un champ à proximité de l'aéroport du Bourget, à la suite d'une panne

Olonzac (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société d'exploitation des Etablissements Bourrel

Code du travail; alors qu'il résulte des notes de frais du salarié que celui-ci a présenté à l'employeur deux factures correspondant chacune à deux repas pris avec le même client dénommé "Corsaire Borgo

relative à la prise de contrôle conjoint par le groupe Carrefour et les consorts Bonnel de la société BDP Avenir Distribution

Borget, magistrat désigné ; - M. A C n'étant ni présent ni représenté ; - le préfet du Nord n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alban BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué à l’audience par Me Aurélie BOURJAC

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/00866 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2ZAS AFFAIRE : Mme [B] [N] (Maître Alban BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL

demeurant à Langoiran (Gironde), 40, Les Hauts de Pomarède, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société ETABLISSEMENTS BORGEL

le président de la communauté d'agglomération du Grand Tarbes à sa demande de communication de la liste à jour des entreprises ayant fait acte de candidature pour s'installer sur la ZAC Ecoparc de Bordères-sur-l'Echez

#René Bourgaux v European Parliament.#Case C-1/56.