Y..., Guy FAUQUE, VERNET, BRESSAND, GAMEL, BOUCHET et de Melle B... ; Article 1er : Les élections de MM.

de sa demande, que les difficultés économiques de l'entreprise, qui étaient avérées, étaient effectivement dues, notamment, à la perte par celle-ci des marchés qui lui étaient confiés par la ville de Brest

Par un courrier du 13 novembre 2025, la SAS Korian La Bressane déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 20-21.392 contre l'arrêt rendu le 13 août 2020 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit Mutuel Bressan

et de Me Giorno, représentant la société Bio Energies Bressane.

Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Piro, représentant la société Le Brebant. Considérant ce qui suit : 1.

X... à titre personnel ; Attendu que la société Francette et Ludo reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société fermetures bressanes la somme de 46 589,55 euros, alors, selon le moyen

immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements Briant

. ; qu'ils ont expliqué que ceux-ci entreposaient des objets sur leur terrasse, indiquant sur leurs interrogations qu'ils les avaient trouvés ou achetés lors d'une brocante ; qu'en dépit des dénégations

[P] la somme de 973 350 francs pacifiques au titre de l'indemnisation du sinistre survenu sur sa maison, que l'expression « qu'ils détruisent, brisent ou endommagent dans la commune où se situent les biens

attaqué (Paris, 15 juin 2022), en 1966, la Société d'application des méthodes modernes d'éclairages électriques Sammode (la société Sammode) a conçu un luminaire tubulaire doté d'embouts en inox poli brillant

Sud-Ouest avait été réalisé par l'URSSAF de Bretagne, en jugeant que les URSSAF des Côtes-d'Armor, d'Ille-et-Vilaine, du Morbihan et du Finistère (issue de la fusion des URSSAF de Quimper et de Brest),

société Groupe Z... avait été réalisé par l'URSSAF de Bretagne, en jugeant que les URSSAF des Côtes-d'Armor, d'Ille-et-Vilaine, du Morbihan et du Finistère (issue de la fusion des URSSAF de Quimper et de Brest

Raymond X..., demeurant à Kerrudu Loperhet (Finistère), Plougastel Daoulas, en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1988 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit de M. le directeur

Société nouvelle Ambulances Bressanes. Le Conseil de prud'hommes a statué sur le dernier état des demandes de [I] [B] le 23 mars 2011.

La société bressane de stockage et de chargement a présenté une réclamation préalable à l'encontre de ce titre de recettes, rejetée par une décision du 29 juin 2018.

Sur le moyen unique : Vu les articles 1129 et 1591 du Code civil ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que, le 31 janvier 1986, la société DIV a conclu avec la société Bressand

Sur le moyen unique Vu l'article L 122-4 du Code du Travail, Attendu que, après avoir employé Bressand comme vendeur, la société Sopave, qui exploite des magasins de vente au détail de vêtements, lui