Il est décédé, le [...], d'un cancer broncho-pulmonaire.

. ; c'est à l'évidence pour les mêmes raisons qu'elle n'a pas fait appel à un médecin pour la broncho-pneumopathie développée par Amélie pendant au moins une semaine avant son décès, et qu'elle ne pouvait

relation avec son inaptitude à cet emploi auraient été inscrits à son dossier et donc connus de son employeur, la cour d'appel a dénaturé ses conclusions d'appel qui faisaient état des conséquences broncho-pulmonaires

victime du mois de septembre 1987 au mois d'août 2010 étaient mentionnés, depuis la création le 22 mai 1996 du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles, comme susceptibles de provoquer un cancer broncho-pulmonaire

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 novembre 2016), que Mohamed X... étant décédé d'un cancer broncho-pulmonaire

Un cancer broncho-pulmonaire lui a été diagnostiqué en septembre 2008 et il est décédé le [...]. Sa veuve, Mme T...

O... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho-pulmonaire, qui avait été diagnostiqué le 30 juin 2004 et pris en charge par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

la caisse est tenue de saisir un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [Q] [W], étant décédé, le [Date décès 1] 2011, d'un cancer broncho-pulmonaire

par l’inhalation de poussières d’amiante au titre d’un cancer broncho-pulmonaire primitif.

étrangers à tout harcèlement ; qu'en l'espèce, pour débouter la salariée de sa demande au titre du harcèlement moral, la cour d'appel a relevé que Mme [D] [K] ne peut raisonnablement imputer ses bronchites

maladie professionnelle ; qu'il a demandé, le 15 mai 2001, à la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge au titre de la législation professionnelle de l'affection dont il est atteint (une broncho-pneumopathie

Y..., atteint d'un cancer broncho-pulmonaire et attribuant cette pathologie a une exposition à l'amiante, a sollicité du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (le FIVA) l'indemnisation de ses

R... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué le 7 décembre 2005 consécutif à l'inhalation de poussières d'amiante, dont le caractère professionnel a été reconnu par son

X... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho- pulmonaire diagnostiqué le 7 mai 1999, consécutif à l'inhalation de poussières d'amiante et dont le caractère professionnel a été reconnu par son

[I] [L] que le cancer broncho-pulmonaire dont il souffrait était pris en charge au titre de la législation professionnelle. Il s'en suit que M.

X... est décédé le [...] des suites d'un cancer broncho-pulmonaire ; qu'il a laissé pour lui succéder son épouse, Mme Andrée X..., et leurs douze enfants ou héritiers de ces derniers ; que le 4 juin 2010

conseil départemental de la Loire-Atlantique à sa demande de communication des accords du département concernant l'aménagement de trois giratoires sur la RD763 dans le cadre de la création de la ZAC du Brochet

D... au titre du tableau 30 B (lésions pleurales), alors qu'elle a notifié à l'employeur, le 2 avril 2012, une décision de prise en charge d'une pathologie inscrite au tableau numéro 30 bis (cancer broncho-pulmonaire

J..., atteint d'un cancer broncho-pulmonaire en lien avec son exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 17 mars 2004, est décédé des suites de sa pathologie, le 15 juin 2004. 2.

W..., porteur d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué le 6 juin 2014, opéré le 6 août suivant (lobectomie) et traité ensuite par chimiothérapie, a été placé en arrêt de travail le 10 juin 2014, le