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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0d19c25a97f0381f4bb6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
[U], responsable du MIN, quant aux heures d'ouverture du MIN ; qu'il fait valoir qu'elle est en contradiction avec l'article 18 du règlement intérieur du MIN et avec son site internet qui précise que le
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a80
18 novembre 2015
18 novembre 2015
représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège Lieudit Valicella - Villa POLI 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI ayant pour avocat Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA, Me Bruno
Source officielleContestations Honoraires
670e05f810ea465c0ffcf8f4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[F] [N], assigné par le liquidateur de la société qu'il dirigeait devant le tribunal de commerce en comblement d'insuffisance d'actifs, a confié en 2017, la défense de ses intérêts à Me Bruno Cressard,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e19
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Bruno A..., ayant évalué à cette date le lot de Mme X...à la somme de 500 000 € et celui de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301590_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Bruno A... et Didier Luque ont fait l’objet d’un examen contradictoire de leur situation fiscale personnelle au titre des années 2017, 2018 et 2019.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031dd293dc473b1052cedf3
14 juin 2018
14 juin 2018
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 14 juin 2018 après prorogation du délibéré en date du 19 avril 2018 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130b
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 25 Mars 2014, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9207a
24 février 2015
24 février 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Janvier 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Février 2015, par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9236d
24 mars 2015
24 mars 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Février 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Mars 2015, par mise à disposition
Source officielleJ.L.D.
659c4c395882b39b2e73a0aa
1 janvier 2024
1 janvier 2024
de conclusions de nullité par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f7
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Octobre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Novembre 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89208
6 novembre 2007
6 novembre 2007
GAN ASSURANCES IARD Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bf
25 février 2014
25 février 2014
DE TAXE DU 25 FEVRIER 2014 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Marie-Noëlle KARAMOUR, lors des débats et de Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd91279
11 mars 2014
11 mars 2014
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Février 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 11 Mars 2014, par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92713
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Septembre 2015, par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9290b
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92917
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2015, par mise
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63d22a899b3c8605deec1fa5
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de CRETEILsous le numéro 411 048 143 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège Batiment C3 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b1
3 avril 2025
3 avril 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c0
25 juin 2015
25 juin 2015
, devant la cour composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, président Monsieur Jean-Luc PROUZAT, conseiller Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 6 sur 19