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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
BARON de la SCP LE ROUX - MORIN - BARON - WEEGER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EARL LE COLOMBIER [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP LE ROUX - MORIN - BARON
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c610ea89248182a4b00
8 avril 2025
8 avril 2025
Il expose avoir conclu avec la société assignée un contrat d’assurance couvrant un prêt immobilier et s’être heurté à un refus de mobilisation de la garantie incapacité de travail temporaire au motif d
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02078_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
69e77807cdc6046d4703dda9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Sur les sommes dues par Monsieur [N] au titre de son compte courant : Qu'il ressort des pièces comptables produites aux débats que le compte courant d'associé de Monsieur [N] présente un solde débiteur
Source officielleCour d'Appel
A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D
6253cb2cbd3db21cbdd8d056
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Stééphane D... : - « « courant 1998 jusqu''au 01 / 10 / 1998 à PERSAN et sur le territoire national, en qualitéé de géérant de droit de la SARL XL BÂ TIMENT fait de mauvaise foi, des biens ou du créédit
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492be
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il indique que la décision lui a été notifiée le 04 avril, et que le délai d'appel courrait donc jusqu'au 04 mai. Il souligne avoir fait appel le 02 mai, soit dans le délai.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a499
26 mars 2008
26 mars 2008
Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il prétend que Stéphanie A...vit en concubinage.
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
678e9c3fbfd75b73b3e3dbbb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il résulte du décompte transmis par la société bailleresse que le défendeur, au jour de l'audience, n'a pas repris le paiement du loyer courant, son dernier règlement datant du 1er août 2024 et ne couvrant
Source officielleChambre 3-4
6364ba0de405357f749ea43c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SELARL [D] - 'LES MANDATAIRES' SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie ROCHE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe77
21 novembre 2012
21 novembre 2012
D..., 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné Messieurs Stéphane X... et David Y... aux dépens ; Par déclaration du 16 juin 2011, Monsieur Stéphane X... et Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60c
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Stéphanie X... a relevé appel de ce jugement le 10 janvier 2007.
Source officielleSurendettement
679a938de9a46d1f5a766b98
13 janvier 2025
13 janvier 2025
représentée TRESORERIE [Localité 42] CENTRE HOSP [Adresse 10] [Adresse 49] [Localité 36] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : PASCAL Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a292
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Vu l'appel relevé par Stéphane X... contre un jugement du tribunal de commerce de Sète du 13 septembre 2005, qui a : -dit que les demandes formées par Stéphane X..., Jean-Michel D..., et Pauline E...,
Source officielle1ère chambre
69e8a070cdc6046d471eaf80
14 avril 2026
14 avril 2026
Courant mars 2025, la CAISSE D'EPARGNE de BOURGOGNE FRANCHE-COMTE constatait un fonctionnement anormal du compte courant, qui présentait un découvert de 324,79 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed8
31 octobre 2011
31 octobre 2011
APPELANTE : Mme Stéphanie X... épouse Y...
Source officielleRéféré
69869657cdc6046d474bca95
7 janvier 2026
7 janvier 2026
MINUTE N° RG - N° RG 25/00839 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LIHE Me Stéphane AUBERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 07
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01887
16 mars 2016
16 mars 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b83
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Il est ainsi établi que Stéphane a bénéficié d'un appartement à compter du 1er septembre 2001 pour un loyer de 1.500 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb47
22 mai 2008
22 mai 2008
Stéphane Serge Y...
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