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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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114 résultats pour « Camille CHAIX »

ARTICLE

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LEGIARTI000050066316

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Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric Mistral - Marseille 8e Arrondissement 0130064Z Lycée professionnel Jean Brochier - Marseille 10e Arrondissement 0130068D Lycée professionnel Camille

Article Annexe I

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: 182500025 00123 CCI du Jura, 33, place de la Comédie, BP 377, 39016 Lons-le-Saunier, téléphone : 03-84-24-15-76, fax : 03-84-24-54-62, Siren/Siret : 183900026 00018 Languedoc-Roussillon CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary, 3, boulevard Camille-Pelletan

Article Annexe

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f) - Entretien du chai et du matériel Le chai dispose d'espaces et de matériels réservés à la seule élaboration des vins et maintenus en parfait état d'entretien et d'hygiène. 2°- Dispositions par type de produit Les vins sont élevés au moins jusqu'au

Article Annexe

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Elles doivent être précisément décrites dans le cahier des charges. 4e recommandation Une caractéristique certifiée peut être admise sur l'alimentation sous réserve : 5e recommandation Une caractéristique certifiée peut être admise relativement à la chair

Article Annexe A

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spécifiques suivantes s'appliquent aux œufs à couver importés d'un pays tiers : b-5) Les dispositions transitoires suivantes s'appliquent aux couvoirs souhaitant adhérer à la charte sanitaire de la filière ponte tout en recevant des œufs à couver de lignée chair

Article Annexe II table A

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Clarke. 104101 Juncus acutiflorus Ehrh. ex-Hoffm. 104104 Juncus acutus L. 104111 Juncus alpinoarticulatus Chaix. 104114 Juncus ambiguus Guss. 104115 Juncus anceps Laharpe. 104123 Juncus arcticus Willd. 104126 Juncus articulatus L. 104144

Article Annexe

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Vente au rayon rôtisserie des volailles cuites entières ou en découpe, présentées en sac ou dans une coque : il s'agit de volailles de chair rôties certifiées, entières ou découpées, qui sont cuites sur le lieu de vente et destinées à être emportées par

LEGIARTI000031143608

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Pratiques d'élevage En application de l'article L. 243-2 du CRPM, les propriétaires ou détenteurs professionnels d'animaux appartenant à des espèces dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine sont autorisés à appliquer des

Article Annexe II (suite)

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Chaix, 18, rue Gueymard, 13600 La Ciotat : de 1971 à 1982 Chantier naval de Saint-Laurent-du-Var SA : - port de plaisance, 06706 Saint-Laurent Cedex : de 1990 à 1991.

Article 2

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des industries graphiques 322w 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Agent spécialisé en travail de cave, de cuve ou de chai

Article ANNEXE 1

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Ile-de-France 1911 1911 910150069 910150069 Hopital Privé Les Magnolias AC MCO 14 290,00 14 290,00 Ile-de-France 1911 1911 910150077 910150077 CMP Varennes Jarcy DAF SSR 27 839,50 27 839,50 Ile-de-France 1941 1941 940000649 940150014 Hôpital Saint-Camille

Article 2

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Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Pyrénées-Orientales ; 8° Le 16 mai 2024, le site de célébration de Carcassonne, situé sur le parking adjacent à la porte narbonnaise de la cité médiévale de Carcassonne, incluant la rue Camille

Article 1

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Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie. Troyes.

Article Annexe I

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Loligo vulgaris), seiche (Sepia officinalis) et poulpe (Octopus vulgaris) Critère D9C1 - Contaminants dans les produits de la mer destinés à la consommation humaine : Le niveau de contaminants chimiques dans les tissus comestibles (muscle, foie, œufs, chairs

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