De leur union sont issus trois enfants : - Camille, née le 19 mai 1991, - Charlotte, née le 28 octobre 1994, - Pierre-César, né le 9 juin 2002.

Par conclusions transmises par RPVA le 4 mai 2016, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé, la CAFFIL, demande à la cour de : - dire et juger que l'intervention volontaire de la

Par conclusions transmises par RPVA le 4 mai 2016, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé, la CAFFIL, demande à la cour de : - dire et juger que l'intervention volontaire de la

Monsieur Camille Y... est décédé le 02 septembre 2004. Il avait souscrit une assurance décès auprès de la Compagnie ALICO.

qu'elle bénéficiera d'un droit d'accueil sur Romane une fin de semaine sur deux, le père bénéficiant d'un droit d'accueil sur Camille les fins de semaine où elle n'accueille pas Romane, - de dire que

NOVALLIANCE RH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE

JACQUES X..., CAMILLE Y..., GUENAELLE Z... C/ Mme Micheline A...

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT

légal en exercice, représentées par Me Grimaldi, demande au juge des référés statuant par application des dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) avant dire

demande au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'immeuble situé Résidence Camille

28 octobre 2022, le maire de la commune de Beaucaire demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à la Société Raimond VII, cadastré section AX 334, sis 14 bis rue Camille

CAPITAL C/ SAS MIHA BEAUTE DEMANDERESSE ◊ SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1], prise en la personne de son Président, la société ALTIS+ SAS, Parc de Chavailles II, [Adresse 6], Comparaissant par Maître Camille

et Mme Y..., l'avis de Mme Ancel, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 avril 2016), que Camille

FOURNET de sa demande reconventionnelle ; - condamné la SA CAMILLE FOURNET aux dépens.

(CAMILLE), PARTIE CIVILE ; - Y...

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à ces condamnations.

[T] [D] Rep/assistant : Maître Camille VIAUD LE POLLES de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.R.L.

Ainsi, le préjudice économique de H... est de 15 743, 01 euros et celui de Camille de 20 883,96 euros.

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° T 01-05.149 et n° U 01-05-150, qui sont connexes ; Attendu que Mme X... s'est pourvue en cassation contre un arrêt avant dire

avec la société Camille D avaient été annulées, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si les clauses de non-concurrence dont se prévalait la société Camille D étaient nulles, la cour d'appel