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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ba
26 octobre 2011
26 octobre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Camille Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91512
6 février 2014
6 février 2014
née le 4 Février 1926 à AGDE de nationalité française ... 34300 AGDE représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100469
12 mai 2010
12 mai 2010
Y...) 3 / un lot de tapisseries anciennes et meubles du XVIIIème en possession de l'occupante de mon studio, Madame Camille A..., dont la possession pourra être confirmée par M. Louis G... à...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94922
9 juin 2020
9 juin 2020
Eric RAVENET, Substitut général près la cour d'appel de BASSE-TERRE, présent aux débats, Les débats ont eu lieu en audience publique au palais de justice de Basse-Terre, le 09 Juin 2020 à 14 heures
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101177
1 décembre 2011
1 décembre 2011
ordonner leur inscription au catalogue raisonné et obtenir paiement de dommages-intérêts en réparation de leur préjudice ; que Denise Y... étant décédée au cours de la procédure, sa belle-s œ ur, Mme Camille
Source officielleREFERES 1ère Section
670421da8d5cd4a8758ffffa
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 35E Minute n° 24/791 N° RG 24/00469 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2KW 3 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
Joséphine D... née du mariage de François Xavier D... et Françoise N... avait elle-même une soeur, Anne-Camille D... décédée sans enfant mais en l'état d'un testament olographe en date du 10 juin 1999
Source officielle5e chambre civile
670f583a4ad0d5ee7d7e5b92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6d
13 avril 2017
13 avril 2017
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE ORDONNANCE DU 13 AVRIL 2017 RETENTION ADMINISTRATIVE RG : 17/ 00512 Dans l'affaire entre : Yves X...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028113679
24 octobre 2013
24 octobre 2013
B...demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement n° 0700120 du 2 février 2012 du tribunal administratif de Basse-Terre, en tant que, par ce jugement, le tribunal administratif a limité à 1 500 euros
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740edd7
16 janvier 2002
16 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Camille Y...
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e2b0
30 mai 1994
30 mai 1994
activité la reprise de la précédente ; que le demandeur était désigné comme gérant de fait de la société ENS, disposant de la signature bancaire, assurant les relations avec le principal client "Five Cail
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec65
5 décembre 2011
5 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 705 DU CINQ DECEMBRE DEUX MILLE ONZE AFFAIRE No : 11/ 00052 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE du
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Une fille est issue de cette union, Camille, née le 9 février 2000.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709b8a123db6632de3179a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[C] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de radiation de l'affaire aux termes de conclusions notifiées par RPVA le 26 février 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709b8a123db6632de3179c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[V] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de radiation de l'affaire aux termes de conclusions notifiées par RPVA le 26 février 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709b8a123db6632de3179e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[E] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de radiation de l'affaire aux termes de conclusions notifiées par RPVA le 26 février 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709b8b123db6632de317a0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[S] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de radiation de l'affaire aux termes de conclusions notifiées par RPVA le 26 février 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709b8b123db6632de317a2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Y] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de radiation de l'affaire aux termes de conclusions notifiées par RPVA le 26 février 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709b8b123db6632de317a4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[K] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de radiation de l'affaire aux termes de conclusions notifiées par RPVA le 26 février 2025.
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