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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcc3
28 septembre 2012
Par déclaration enregistrée au greffe le 3 décembre 2009, la SNC SUN LIGHT CATA a relevé appel du jugement.
civ1
60794c149ba5988459c44997
16 février 1982
ALGERIENNE DE CREDIT ET DE BANQUE, DENOMMEE ENSUITE COMPAGNIE FRANCAISE DE CREDIT ET DE BANQUE (CFCB), AVAIT CONSENTI DIVERS CREDITS A LA COMPAGNIE ALGERIENNE DE TRANSIT ET D'AFFRETEMENT SERRES ET PILAIRE (CATA
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
APPELANTE : Mlle Cathy Antoinette X..., sous curatelle d'état renforcée Association Tutelaire des Majeurs Protégés de la LOIRE ..., 42100 SAINT-ETIENNE née le 02 Novembre 1975 à SAINT-ETIENNE (
2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008224582
26 juillet 2006
la nuit du 19 au 20 décembre 1998 sur le port de plaisance du Driasker situé sur le territoire de la commune de Port-Louis (Morbihan), entraînant de nombreux arrachages, ruptures ou déformations de catways
CETAT:CETATEXT000008224587
A a été heurté, à bâbord, par le catway auquel il était amarré et qui avait été arraché et, à tribord, par un bateau voisin appartenant à M.
CETAT:CETATEXT000008254119
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163781
18 mai 2016
Le 16 juillet 2009, le tribunal chargea les services sociaux de Catane d’organiser les rencontres. Le 3 mars 2008, T.L.G. déposa une autre plainte pénale à Catane.
6253cb31bd3db21cbdd8d0f8
1 juin 2006
... a contesté ce congé devant le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de MONTREUIL-SUR-MER qu'il a saisi par requête du 6 avril 2005 et a sollicité l'autorisation de céder son bail à sa fille, Madame Cathy
CETAT:CETATEXT000008224572
Chambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d877805
17 octobre 2025
La SASU Aux saveurs de Cathy exploite une boulangerie pâtisserie avec une activité annexe de traiteur.
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00108
5 février 2020
S..., ès qualités, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Cathay Pacific Airways Limited, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M.
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007629625
6 juillet 1990
CATY TAXIS, représentée par son gérant, M. X..., demeurant ... ; la S.A.R.L.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004450298
26 septembre 2000
Ils sont représentés devant la Cour par M e Antonio Castro, avocat à Biancavilla (Catane). Le 9 novembre 1990, les requérants assignèrent M.
Chambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4691
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
63d3798dd1bc2605de4b4695
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
63d3798ed1bc2605de4b469d
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0701REP002490994
1 juillet 1998
Le requérant est un ressortissant italien né en 1932 et résidant à Catane. Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Lipera, avocat au barreau de Catane.
1ère Chambre
6163c2c31a5f0a71dc3c91e5
7 septembre 2010
consultation des comptes et n° 12, concernant les travaux de mise hors d'eau des caves du bâtiment B et le choix d'un maître d'oeuvre pour les effectuer ; Le SYNDIC, la S.A.R.L. cabinet immobilier CABAY
soc
613723d2cd5801467740e929
30 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Catry tapis manufactures, société à responsabilité limitée, dont le
Deliberation
HATVP:2023-194
29 août 2023
Monsieur Rosenfeld souhaite rejoindre la société par actions simplifiée Cathay Capital Private Equity en qualité d’associé. I. La saisine 2.
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