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2 936 résultats pour « Catherine LAURENT-ANNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre B

61625102929f6bffa995b3bd

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [E] [R] [G] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a85

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : -contradictoire -prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président -signé par Mme Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f2

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 02767 Ordonnance (No 10/ 2061) rendue le 10 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea88

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Laurent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e772

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 20 Novembre 1976 à KOLEA (ALGERIE) ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Laurent CRETIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92762

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Laurent X... C/ SCP Y...& Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f0

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Madame Anne DUFAU, assesseur GREFFIER lors des débats: Mme Catherine PINEL ARRET : contradictoire, prononcé le 28 Mai 2013 Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL , président, et par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Catherine, demeurant ...Partie civile, appelante, non comparante, représentéepar Maître JUNG Jean-Louis, avocat au barreau de STRASBOURG B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa4

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

LECAPLAIN-MOREL, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame Sylvie LE GALL ARRET : contradictoire, prononcé

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008041679

Admin. suprême

11 juillet 2001

11 juillet 2001

PARENT, demeurant 5, lotissement de Bellevue à Rocbaron (83136) ; Mlle Catherine XG..., demeurant ... ; Mlle Elise XH..., demeurant ... ; Mlle Aurélie XI..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5f624cdc6046d47b3c808

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire MAROT, Juges, Madame Laurence

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b481a7b805de12b59e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

D'APPEL DE GRENOBLE N° RG 22/02046 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LMFX C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb7

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Laurence Jeanne Y...

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491560.20240827

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat et Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 27 août 2024.

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfde01163291db992a68

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentéE par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [L] [P], demeurant [Adresse 4] assistée

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424232

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

C..., Annie D..., épouse E..., Serge F..., Eric G... et Lucette H... à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve des agissements présumés dans les locaux et dépendances

Source officielle
CC

soc

613720becd580146773ee051

Cassation

12 juillet 1988

12 juillet 1988

(Dordogne), Reyterie, 2°/ Monsieur Jean-Jacques Z..., demeurant à Agonac (Dordogne), La Monzie, Château Levêque, 3°/ Monsieur Jacques A..., demeurant à Périgueux (Dordogne), ..., 4°/ Madame Annie

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jacques L, à Mme Anne-Marie M, à Mme Alberte N, à Mme Odette O, à Mme Rose P, à M. Q, à Mme Annie R, à M. Michel S, à M. Pierre T, à Mme Delphine MW, à Mme Pascale MW, à M. Aimé W, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec47

Appel

27 décembre 2011

27 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e02

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Annexe Antiquites, LAURENT, Catherine, Françoise, Noëlle

SIREN 447700261Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

24/04/2024

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Modifications diverses

CATHERINE FERAUD, ANNE BERDAH, HUGO LALLEMANT, LAURENT LIBOUBAN ET CAROLINE GIAUFFRET, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL;, FLBL NOTAIRES

SIREN 354081176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

02/02/2018

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Modifications diverses

HOME +, LAURENT, Catherine, Anne, Marie

SIREN 814997052GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

06/10/2017

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Modifications diverses

PIERRE FERAUD, CATHERINE FERAUD, ANNE BERDAH, HUGO LALLEMANT ET LAURENT LIBOUBAN, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL

SIREN 354081176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

23/06/2017

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