CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

347 résultats pour « Cheikhou »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

689ace8f59da8ae4eb0069f1

Appel

11 août 2025

11 août 2025

Assisté de Maître Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7d9

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : CHEIKH

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d191

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : CHEIKH

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f10b8

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur M'BAYE Cheikh, demeurant ... (11ème), en cassation d'un jugement

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695e3c8075782d5f06116b04

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Assisté de Maître Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69614ad9cdc6046d47c55f8e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE REFERE du 8 JANVIER 2026 N° 2026/3 Rôle N° RG 25/00424 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEU2 [V] [Y] C/ [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sonia OULED-CHEIKH

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f95d8956911a3ff60fa

Appel

12 août 2024

12 août 2024

APPELANT Monsieur [H] [T] né le 24 Novembre 1994 à [Localité 9], de nationalité Marocaine, Actuellement au CRA de [Localité 6] - comparant en personne, assisté de Sonia OULED-CHEIKH, avocat commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689c1e8821a9b237fdb6fd2e

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Assisté de Maître Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

63465955c024d1adffef75e0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

l'audience par Mme Anne BOUCHET-GENTON, substitut général INTIME Monsieur [M] [D] né le 3 avril 1995 à [Localité 8] (Sénégal), Chez Mme [S] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Cheikhou

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6284908a498a54057d102f32

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

par le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 18/13276 APPELANTE Madame [I] [L] née le 15 décembre 1970 à [Localité 9] (Sénégal), [Adresse 10] [Localité 9] /SENEGAL représentée par Me Cheikhou

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007807072

Admin. suprême

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Cheikh X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689ace9159da8ae4eb0069f3

Appel

11 août 2025

11 août 2025

Assisté de Maître Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

65b1630bb9f94e984650c06e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

25019 N° cotisant 247 000001761123874 NIR 263027505134328 Code recours : 88A N°minute: 23/05671 DEMANDERESSE Madame [N] [I] 25, Rue Fernand Dol 13100 AIX EN PROVENCE Rep/assistant : Me Sonia OULED-CHEIKH

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

65b1631db9f94e984650c499

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

2019 N° cotisant 247 000001761123866 NIR 154037510701952 Code recours : 88A N°minute: 23/05670 DEMANDEUR Monsieur [O] [P] 25, Rue Fernand Dol 13100 AIX EN PROVENCE Rep/assistant : Me Sonia OULED-CHEIKH

Source officielle
CC

soc

613721ebcd580146773f8be1

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Cheikh X..., demeurant Les Orangers, bâtiment A, avenue Henri Barbusse, La Garde (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67134bd1208351cec6586467

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

APPELANT Monsieur [U] [J] né le 15 Février 1997 à [Localité 9] de nationalité Bosniaque   Représenté par Maître Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

63465955c024d1adffef75e2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

par Mme Anne BOUCHET-GENTON, substitut général INTIME Monsieur [B] [T] né le 13 septembre 1993 à [Localité 5] (Sénégal) Chez Madame [X] [A] [Adresse 4] [C] [Y] représenté par Me Cheikhou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65b369ac8c0355000835f58e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

V-B7H-CHDAI Décision déférée à la cour Jugement du 13 décembre 2022-Juge de l'exécution de Bobigny-RG n° 16/02624 APPELANT Monsieur [N], [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cheikhou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1121JUD003576397

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

A cette période, il vint à avoir en sa possession des cassettes vidéo à caractère sexuel qui impliquaient le cheikh Jaber Al-Sabah Al-Saoud Al-Sabah («   le cheikh   »), apparenté à l'émir du

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007738224

Admin. suprême

25 septembre 1987

25 septembre 1987

Mohamed, demeurant Douar Zaouite Cherif Cheikh Larbi Y...

Source officielle

Page 6 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC62 résultats

Journal officiel
Créations

Sagna, Amadou Cheikhou

SIREN 108770397Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

31/08/2026

Voir →

Créations

NIANG, Cheikhou

SIREN 994931871Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

31/05/2026

Voir →

Radiations

CISSE, Cheikhou

SIREN 892506197Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/04/2026

Voir →

Créations

AIDARA, Cheikhou

SIREN 103223202Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/04/2026

Voir →

Radiations

SAVANE, Cheikhou

SIREN 885243592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/04/2026

Voir →